Chers tous,

La cryptosphère effectue sa rentrée sous le signe de la règlementation européenne. Après les différentes fuites d’un pré-texte, qui avaient déjà mis en émoi le secteur, le verdict est tombé avec le projet de la Commission : un texte ad-hoc, extrêmement ambitieux dans son champ et complexe dans sa forme. Il comporte des éléments très positifs mais aussi des éléments extrêmement menaçants pour l’innovation en Europe : nous porterons donc une voix pragmatique pour faire évoluer le texte ; afin qu’il remplisse pleinement ses objectifs de protection des consommateurs et de facilitation de l’innovation. Nous en parlons plus en détail dans notre webinar dédié le 7 octobre : venez nombreux !

Le reste du monde ne s’est – pour autant – pas arrêté pour l’Union. Nous avons signé un partenariat avec Bpifrance pour mettre en commun nos efforts de développement – un excellent signal ! Nous nous sommes déplacés pour une rencontre économique en Lituanie et sommes intervenus à l’Afterwork Legal Crypto. L’AMF a précisé les termes d’application du régime PSAN, alors que quelques acteurs supplémentaires étaient (enfin !) enregistrés. Le GAFI a une nouvelle fois reporté sa visite en France – et l’Adan a été invitée à participer à ses groupes de travail. Enfin, nous avons mis en place des rencontres régulières avec plusieurs interlocuteurs-clé tels que l’AMF, l’ACPR et la DGT afin de permettre à nos membres et aux représentants de ces structures d’échanger sur les sujets de fond de l’industrie.

De plus en plus, l’industrie grandit et s’installe dans le paysage économique et financier. J’en parlais récemment dans une tribune pour la newsletter 21 Millions. Reste cependant de nombreuses incompréhensions et idées reçues. Nous avons donc lancé un projet pédagogique qui se concrétisera dans les prochains mois. Si vous avez des questions à nous poser, c’est le moment : contactez-nous.

Simon Polrot

Président de l’Adan

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Événements à venir

Webinar gratuit « Digital Finance Package: Towards an EU Crypto Framework »

Ce mercredi 7 octobre à 18h, l’Adan présentera et analysera les deux propositions de règlements applicables aux actifs numériques publiés par la Commission européenne dans le cadre de son « Digital Finance Package ». Tandis que la première proposition de règlement porte sur les cryptomonnaies, les utility tokens et les stablecoins (règlement MiCA pour Markets in Crypto-Assets), la seconde décrit un régime pilote pour les « DLT Market Infrastructures » opérant sur les marchés de security tokens. Déchiffrage et séance de questions-réponses au programme : venez découvrir à quelle sauce le secteur va être mangé !

L’évènement se déroule exclusivement en ligne, avec pré-inscription obligatoire.

Date et heure : le 7 octobre à 18h
Lieu : en ligne

Inscription gratuite

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Actualités réglementaires

L’Etat des lieux de l’industrie crypto en France

A la demande la Direction générale du Trésor, l’Adan et ses membres ont réalisé un état des lieux de l’industrie crypto française « post-PACTE » et un bilan des points forts et des points faibles de l’écosystème. Le rapport « La France des actifs numériques – Après PACTE et la COVID19 : Etat des lieux et bilan de l’écosystème » réalise la synthèse de ce travail.

Télécharger le rapport

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PSAN : précisions de l’AMF

Le très attendu document de questions-réponses sur le régime PSAN de l’AMF est sortie. Ce Q&A vient préciser de nombreux points d’application du régime, et notamment sa territorialité.

Accéder au document

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LCB-FT Crypto et Travel rule

Sur les sujets LCB-FT Crypto et Travel rule, un appel à experts (non-public) a été réalisé par le GAFI afin d’intégrer des représentants de l’industrie crypto française aux prochaines rencontres du Groupe (sans doute en janvier). L’Adan a été invitée à participer en propre à ces rencontres.

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Interventions et participations événementielles

L’Adan se rend en Lituanie pour rencontrer l’écosystème crypto local‍

Invitée par l’Ambassade de France de Lituanie, l’Adan s’est rendue à Vilnius pour prendre attache avec ses homologues locaux, dans le cadre du Forum Economique organisé à l’occasion de la visite officielle du Président Macron. Dans ce cadre, nous avons pu échanger avec l’association crypto lituanienne, un représentant de la banque centrale lituanienne et de nombreux partenaires potentiels pour les membres de l’Adan.

Résumé complet de la visite

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Intervention sur la règlementation UE à l’Afterwork Légal Crypto

Nous sommes intervenus ce mercredi 30 septembre 2020 dans le cadre de l’Afterwork Légal Crypto co-organisé par La Place, Paris EUROPLACE, Kramer Levin et l’Adan sur le projet de règlementation des actifs numériques par l’Union européenne. A cette occasion, nous avons échangé en direct avec les participants sur notre vision du projet.

Actualités de nos membres

  • ARK Ecosystem : La crypto-agence de voyage Travala liste $Ark, une cryptomonnaie permettant de payer plus de 2 millions d’hôtels dans 230 pays et 600 compagnies aériennes.
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  • Blockchain Partners : Blockchain Partner organise ce mois d’Octobre une série de trois webinaires gratuits (Blockchain & gaming, blockchain & immobilier, et DeFi) pour monter en compétence sur des sujets émergents.
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  • Coinhouse : Coinhouse ajoute 12 nouvelles cryptomonnaies à sa plateforme en Septembre pour offrir à ses clients la possibilité d’investir sur un total de 17 actifs numériques et de les sécuriser.
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  • Equisafe : À l’occasion de l’ICO de WPO, Equisafe a lancé une interface avancée de scoring de KYC et de LCBFT.
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  • Feel Mining : Feel Mining met en place une mécanique de cashback, applicable aux achats sur leur site, qui sera renversée en token VRO « Stablecoin » ; et annonce la mise en ligne de quatre nouvelles cryptos : Avax, Loki, Syscoin, Stakenet.
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  • Multis : Multis lève 2,2 millions de dollars en financement Seed pour construire l’avenir de la banque d’entreprise.
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  • Nomadic Labs : Sword lance Tezos DigiSign, une solution numérique open source pour signer, stocker, et vérifier des documents sur la blockchain Tezos.
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  • Ownest : Ownest vient de publier un second use case supply chain consistant à optimiser la traçabilité de tourets de fibres optiques pour un opérateur telecom. La startup est aussi intervenue au Lyon Blockchain Stampede, webconference mêlant VR et visio co-organisée par l’EM Lyon et l’université du Wyoming.
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  • Rockside : Rockside joue la transparence et publie son rapport d’audit de sécurité mené par Sekoia.
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  • Scorechain : Scorechain vient de lancer sa nouvelle fonctionnalité d’identification des transactions DEX, qui permet notamment d’appliquer les règles AML aux swaps impliquant des cryptomonnaies et tokens.
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  • Token Strategy Advisor : Fabrice Heuvrard et Sanaa Moussaïd créent une société de conseil d’analyse des flux économiques et leur qualification comptable, accompagnement compliance, LAB/FT et RGPD, et accompagnement CIR/CII.