Une classification fonctionnelle des jetons opérant sur des réseaux blockchain ouverts et publics

Depuis la création du bitcoin, le secteur des technologies blockchain a vu naître un écosystème de divers actifs, au service d’un large éventail d’applications. Avec autant de jetons destinés à des applications diverses, tant financières que non-financières, une classification fonctionnelle est nécessaire. En comprenant l’utilité fonctionnelle de ces derniers, nous espérons contribuer à orienter les discussions en cours concernant le traitement juridique des différents types d’actifs.

L’objectif de cet article est de présenter une taxonomie des crypto-actifs existant sur les réseaux blockchain ouverts dans le but d’informer des politiques rationnelles qui tiennent compte de leurs applications fonctionnelles.

Une introduction aux jetons et aux crypto-actifs

Un jeton (token) est une représentation cryptographique d’un actif ou de droits d’accès, enregistré sur une blockchain sous-jacente. Les jetons ne sont rien d’autre que des unités fonctionnelles pouvant être transférées entre comptes. Par conséquent, un jeton n’a aucune valeur en soi. L’interaction avec un jeton est réservée à la partie ou aux parties qui contrôlent la clé privée qui lui est associée.

Les jetons représentent généralement des actifs, qui peuvent prendre différentes formes et avoir des applications variées.

Le concept des crypto-actifs est plus abstrait que celui du jeton car ils s’imprègnent d’atouts variés selon les usages. Ces propriétés peuvent varier, mais en général, on estime que les crypto-actifs sont utiles, et donc, ont de la valeur, pour les raisons suivantes :

1. le contrôle dudit bien est strictement limité au(x) détenteur(s) de la ou des clés privées correspondantes ; 
2. ils sont nativement numériques et utiles dans une économie mondiale de plus en plus digitale ;
3. les transferts et les règlements ne nécessitent aucun intermédiaire ;
4. les transferts et les règlements sont quasi instantanés ; et 
5. ils sont programmables.

Plus largement, les crypto-actifs représentent ce que certains considèrent comme l’avenir de la finance et de l’économie monétaire. À l’instar d’autres révolutions technologiques du siècle dernier, les partisans des crypto-actifs et des technologies crypto-blockchain sont convaincus qu’ils transformeront radicalement les infrastructures financières mondiales.

Classification fonctionnelle des crypto-actifs

Nous proposons une classification fonctionnelle des crypto-actifs qui différencie les actifs dits natifs et non-natifs. Elle fait la distinction entre les jetons de protocole, qui permettant de créer des systèmes d’incitations crypto-économiques sur un réseau de blockchain, et les jetons émit par des applications dérivées de contrat intelligent (smart contracts) et autres mécanismes d’émission. En somme, notre classification tient compte de la séparation fonctionnelle entre les jetons fongibles et non-fongibles (NFT).

Axe de la nativité des jetons

Crypto-actifs natifs

Les crypto-actifs natifs sont des actifs dont l’utilisation et la valeur découlent entièrement de leur représentation sur une blockchain. Ils peuvent représenter une crypto-monnaie, des jetons servant à l’utilisation et l’accès d’applications déployées sur une blockchain (smart contract), des droits de vote dans des systèmes de gouvernance décentralisés, ou toute représentation conceptuelle de la valeur assurée uniquement par l’existence et le fonctionnement d’une blockchain. Un crypto-actif natif n’a aucun lien avec des objets ou des actifs existants, qu’il s’agisse d’actifs physiques ou numériques, qui ne sont pas eux-mêmes des crypto-actifs natifs. Par conséquent, les crypto-actifs natifs n’ont aucune représentation, relation ou valeur en dehors de la blockchain sur laquelle ils existent. Cela n’implique pas que leur valeur soit uniquement dérivée de la blockchain elle-même. Les forces de marché, qui déterminent la demande de ces actifs, sont essentielles pour déterminer leur valeur intrinsèque. Par exemple, la valeur d’un jeton utilitaire sera généralement étroitement corrélée à la demande de l’application sous-jacente, qui peut être mise en œuvre en dehors de la blockchain (c’est-à-dire un jeton lié à une plateforme d’échange centralisé).

Les crypto-actifs natifs incarnent pleinement les propriétés énumérées dans la section précédente, et surtout la propriété (a), qui concerne le contrôle et la propriété de l’actif. Les crypto-actifs natifs ne peuvent être transférés que par la partie qui contrôle la clé privée correspondante, ou les clés, dans le cas de systèmes à signatures multiples (multisig) ou de calculs multipartites sécurisés (MPC).

Le contrôle d’un crypto-actif natif est matérialisé par sa représentation sur une blockchain (on-chain), et rien d’autre. À cet égard, les crypto-actifs natifs fonctionnent de manière très similaire aux biens physiques réels, où la possession crée une présomption de propriété. La propriété n’existe qu’en termes absolus et la conservation est clé, sans jeu de mots.

Crypto-actifs non-natifs (ou actifs dits tokénisés)

Les crypto-actifs non-natifs sont des actifs dont l’utilisation et la valeur découlent d’une combinaison de leur représentation sur une blockchain et d’une représentation de la valeur qui vit en dehors d’un réseau blockchain. Parmi les crypto-actifs non-natifs, on peut citer les jetons adossés à des actifs représentant des monnaies fiduciaires ou des matières premières, des instruments financiers existant sur une infrastructure financière traditionnelle, des produits dérivés, des droits de propriété intellectuelle tels que des œuvres d’art, tant physiques que numériques, ou des droits sur des biens physiques tels que des biens immobiliers. Il est nécessaire qu’un crypto-actif non-natif soit fonctionnellement et juridiquement lié à l’actif ou au droit existant en dehors de la blockchain. Le contrôle de l’actif sous-jacent est nécessairement détenu par une personne physique ou morale, un groupe ou une organisation autonome, et est détaché de la propriété du jeton.

Les crypto-actifs non-natifs sont une représentation d’un actif ou d’un droit sous-jacent. Si les crypto-actifs non-natif bénéficient de bon nombre des propriétés fondamentales déjà évoquées, le contrôle est plus nuancé – le contrôle de l’actif peut appartenir à la personne qui contrôle l’actif sous-jacent et la question de la qualification juridique de ce jeton est essentielle.

En outre, ils ne sont numériques que par procuration, car l’actif sous-jacent doit changer de main en même temps que le crypto-actif. Alors que la représentation de l’actif on-chain appartient au détenteur de la clé privée correspondante, la manifestation physique ou numérique de l’actif sous-jacent signifie que le contrôle peut être saisi.

Les actifs non-natifs ont une valeur fonctionnelle, dans la mesure où ils héritent des propriétés telles que la finalité instantanée des transactions, la programmabilité, etc. Ils permettent aux objets physiques, comme l’art et l’immobilier, et aux actifs financiers traditionnels, comme les actions et les parts, ainsi qu’aux droits d’accès, comme les clés de voiture et les billets d’événement, d’être représentés sur un réseau blockchain.

Axe protocole et applications

Jetons de protocole

Dans le cadre d’une blockchain, le « protocole » désigne l’ensemble des règles qui maintiennent le consensus sur le réseau. Les protocoles blockchain s’appuient sur la théorie des jeux, les théories économiques et la cryptographie pour construire un système dans lequel les participants sont incités à travailler dans un but commun : sécuriser le registre des transactions. Les règles d’une telle construction sont connues sous le nom de crypto-économie. Ainsi, dans les systèmes crypto-économiques, le jeton de protocole est utilisé comme un mécanisme d’incitation pour orienter les comportements.

Les caractéristiques des jetons de protocole sont également entièrement déterminées par le protocole lui-même et ne peuvent être modifiées unilatéralement par aucun participant. Toute modification du comportement et des caractéristiques de ces jetons ne peut être mise en œuvre qu’avec le consensus des opérateurs et des utilisateurs du protocole.

Par conséquent, les jetons du protocole sont au premier rang de toutes les plateformes blockchain.

Jetons applicatifs

Les réseaux blockchain modernes permettent aux parties prenantes d’y déployer des applications. Certaines plateformes blockchain incluent, comme fonctionnalité primaire, un ensemble d’outils fondamentaux (par exemple, le crowdfunding). Cependant, la grande majorité des plateformes comportent une plateforme de développement d’applications et un langage de programmation mature permettant aux développeurs d’innover et de construire un nombre quelconque d’applications financières, et donc d’émettre des jetons. 

Les jetons applicatifs sont des citoyens de second rang sur une plateforme blockchain, car ils ne pourraient exister sans les mécanismes de consensus et les jetons de protocoles sous-jacents. En effet, dans de nombreux cas, les jetons de protocole sont nécessaires pour acquitter les frais de transaction liés au transfert des jetons applicatifs, bien que de nouvelles techniques apportent des changements sur ce front. 

Axe de fongibilité des jetons

Jetons fongibles

Les jetons fongibles représentent des actifs qui sont équivalents et interchangeables. Ils peuvent être divisés en unités fractionnaires et combinés en unités entières. Ils recouvrent des actifs natifs et non-natifs et représentent dans la plupart des bases des actifs de nature financière.

Jetons non-fongibles (NFT)

Les jetons non-fongibles représentent des actifs qui ne sont ni équivalents, ni interchangeables. Ils ne peuvent être ni divisés, ni combinés. Ils sont généralement numérotés et représentent des droits sur un bien physique ou numérique qui ne sont pas intrinsèquement financiers. 

Conclusion

Les crypto-actifs se prennent de bien différentes formes, et l’industrie crypto-blockchain innove constamment et trouve de nouvelles applications. Réglementer de manière efficace les crypto-actifs implique de comprendre les applications fonctionnelles des différents types de crypto-actifs, et de créer des règles autour des cas d’utilisation et des applications.