En ce mois de novembre, les liens se resserrent entre la Fintech “non crypto” et les entreprises des crypto-actifs. Lydia s’associe à BitPanda pour permettre à ses clients de s’exposer aux crypto, Artur (CIF) élargit son activité vers les crypto et bientôt la finance décentralisée (DeFi), Qonto permet le placement de la trésorerie de ses clients en crypto. Même en dehors de la Fintech, un rapprochement accru s’opère : SoftBank investit dans la plateforme Zepeto, Adidas dans TheSandBox… Tandis que d’autres quittent le navire, comme David Marcus (du projet Diem de Facebook) et Jack Dorsey (de Twitter, pour se consacrer à son projet d’échange décentralisé avec Square ?).

L’Adan aussi fait le lien, notamment via nos actions pédagogiques et notre soutien à celles de toutes les parties prenantes qui souhaitent en savoir plus. En novembre : à travers notre nouvel article (ce mois-ci, nous démystifions les NFT), grâce au Medef et au Centre des Professions Financières pour expliquer la complémentarité nécessaire entre stablecoins et monnaie numérique de banque centrale, au LabexRefi pour décrypter les nouveaux enjeux en matière de réglementation, ou encore à BFM pour explorer les nouvelles frontières des placements que les crypto-actifs dessinent.

En parallèle, l’Association est mobilisée sur tous les fronts : domestique, européen, international. Les différents rebondissements autour du Projet de Loi de Finances 2022 impliquent le travail soutenu et continu de notre groupe Comptabilité-Fiscalité. Le régime PSAN ne subit jamais l’inertie, sujet à des réflexions constantes. Surtout, la Présidence française du Conseil de l’Union européenne avance à grand pas. En janvier, la France prendra la succession de la Slovénie à la tête du Conseil de l’Union européenne et portera, pendant un semestre, un agenda dans lequel de nombreuses opportunités se présentent pour le secteur des crypto-actifs. Ces derniers mois, l’Association a œuvré à inscrire le sujet au cœur du plan européen en matière de finance numérique, ainsi que les grandes priorités pour l’industrie. Elles se déclinent en quatre piliers : ériger les crypto-actifs – et ses acteurs – comme l’un des moteurs de la stratégie numérique européenne ; garantir les conditions de concurrence équitable au sein des marchés de crypto-actifs (où que soient établis les acteurs) ; éliminer et sanctionner les entraves anti-concurrentielles de certains agents économiques non-crypto ; créer un cadre réglementaire adapté et proportionné, qui ne sacrifie ni protection et innovation. S’agissant de la réglementation, tandis qu’un accord politique a été trouvé sur le régime pilote pour les DLT markets infrastructures, le trilogue sur le règlement MiCA peine à s’ouvrir. La révision du cadre LCB-FT européen, proposée plus récemment, appelle encore beaucoup de débats (notamment depuis la publication par le GAFI de ses lignes directrices actualisées sur les virtual asset service providers, que nous analysons actuellement) : l’Adan s’est positionnée formellement.

Pour nous aider à mener toutes ces batailles, huit nouveaux membres nous ont rejoint et ont placé leur confiance dans l’Association. Merci et bienvenue ! Soufflerons-nous notre 2e bougie autour de cent adhérents ?

Faustine

Annonce

Appel à projets du Swave pour incuber ses futures pépites

Le 15 novembre, le Swave a lancé son appel à candidatures 2021/2022 afin de sélectionner les projets qu’elle accompagnera l’an prochain.

Vous êtes une startup ou un porteur de projet dans le domaine de la fintech, de l’insurtech, de la paytech ou des technologies appliquées aux services financiers (Techfins) ? Votre entreprise est capable d’avoir un véritable impact sur les services financiers ? Envoyez votre candidature !

Une prochaine session d’information en ligne est prévue le 8 décembre à 9h30 (inscription).

Candidater auprès du Swave

Echéance : Lundi 13 décembre

Publications

Refonte du régime LCB-FT à l’échelle de l’UE : l’Adan répond à la consultation de la Commission européenne

En juillet dernier, la Commission européenne a dévoilé son projet de réforme du cadre européen en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT). Les exigences futures concerneront tous les prestataires de services sur actifs numériques.

En novembre, l’Adan a répondu à la consultation de la Commission européenne sur ce paquet législatif. L’Association salue l’harmonisation nécessaires des exigences LCB-FT au niveau européen, et encourage une meilleure prise en compte des spécificités des activités du secteur des crypto-actifs dans la conception de cet encadrement. Notamment, il conviendrait d’introduire davantage de proportionnalité afin que tous les acteurs puissent mettre en place un dispositif efficace et performant.

➡️ Consulter le papier de position

Les non-fungible tokens (NFT) : la rareté numérique

Cet article pédagogique vise à décrypter le sujet des non-fungible tokens (NFT). Il a pour but de présenter la révolution plurisectorielle orchestrée par le marché des NFT – concept technique qui exacerbe la rareté numérique au cœur de l’innovation dans le secteur des crypto-actifs – et d’expliquer les supports technologiques sous-jacents.

➡️ Lire l’article pédagogique

Colloque « Les nouveaux enjeux de la régulation financière »

Retrouvez la rediffusion du colloque « Les nouveaux enjeux de la régulation financière » dans lequel Hugo Bordet expose les avancés réglementaires liées aux cypto-actifs.

➡️ Visionner le replay du colloque

Evènement du MEDEF « LaREFnum21 »

Retrouvez la rediffusion de la conférence LaREFnum21 dans laquelle Faustine Fleuret décrypte les avancées relatives aux actifs numériques.
➡️ Visionner le replay de la conférence

Sommet BFM Patrimoine 2021

Regardez le replay du Sommet BFM Patrimoine, où Faustine délimite les nouvelles frontières de l’investissement grâce aux actifs numériques.
➡️ Visionner le replay du sommet

Travaux

Le mois de novembre a vu se multiplier les travaux et les rencontres institutionnelles parmi lesquels :

  • [PLF 2022] Suite au rejet du texte en Commission Mixte Paritaire (CMP), l’Assemblée nationale se ressaisit du texte et va statuer sur les propositions restantes qui n’ont pas fait l’objet de consensus. L’Adan a proposé 4 nouveaux amendements dans le contexte de cette seconde lecture ;
  • [PSAN]
    • L’Adan a répondu à la consultation restreinte de l’AMF sur les services de staking ;
    • L’Adan et Tracfin ont organisé un premier atelier pour les acteurs enregistrés dont l’agenda portait entre autres sur leur dispositif LCB-FT et l’évolution de la plateforme ERMES de TracFin pour les déclarations de soupçon ;
    • L’Adan travaille actuellement sur les problématiques rencontrées par les PSAN pour souscrire à une police d’assurance en matière de responsabilité civile professionnelle ;
    • Un bilan de l’année 2021 a été réalisé avec le Comité restreint du Forum Fintech AMF-ACPR.
  • [DeFi] Le Comité juridique de l’Adan prépare actuellement des recommandations sur le traitement réglementaire de la finance décentralisée et la nécessité de réviser largement le paradigme réglementaire traditionnel, ceci nécessitant de ne pas précipiter la mise en place d’un cadre trop précoce. 
  • [NFT] Le Comité juridique de l’Adan prépare actuellement une analyse juridique des NFT afin d’accompagner les décideurs politiques et les superviseurs dans leurs réflexions sur le sujet. 
  • [Pédagogie] L’Adan prépare un nouvel article sur la finance décentralisée (DeFi) et un article sur le cadre fiscal autour des crypto-actifs.
  • [Crypto Finance Forum 2022] Les préparatifs sont lancés… RDV en juillet 2022 !

Interventions

Lors du mois de novembre, l’Adan a pris part à plusieurs événements :

Actualités des membres

  • BB DataCenter : Le Salvador souhaite créer la première « Bitcoin City »
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  • Bitpanda : La solution White Label de Bitpanda est désormais disponible sur Lydia et lui permet de proposer des transactions à ses utilisateurs.
    En savoir plus
  • Chainalysis Inc. : Dans un nouveau rapport, nous utilisons les données de Chainalysis pour mesurer comment les performances d’échange diffèrent en fonction de variables telles que le modèle commercial, l’infrastructure technique, les actifs proposés, etc.
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  • CryptElite : CryptElite obtient le Label Finance Innovation dans la catégorie Gestion d’actifs.
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  • iExec : Publication en collaboration de la Chaire “Blockchain & Platforms” de l’Ecole Polytechnique, d’un rapport en français présentant la manière dont les technologies zero-knowledge constituent une solution aux enjeux de confidentialité des données sur la blockchain.
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  • Just Mining : Recrutement de l’ancien Vice-Président de Mastercard.
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  • Kaiko : Lancement de notre flux de données sur les DEXs. Les données de transactions et données agrégées sont maintenant disponibles pour les principaux exchanges décentralisés.
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  • Ledger : L’arrivée d’Ariel Wengroff, chez Ledger, signifie création de nouveaux contenus éducatifs, dont Down The Rabbit Hole, qui invite à explorer et échanger sur le monde crypto et sur ce que le Web3 apporte à notre économie, monde et culture.
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  • Lyzi : Fidly application de création de programme fidélité et Easy Wallet application de paiement en cryptomonnaies chez les commerçants créée par Global pos s’associent pour créer une super app de paiement crypto, fidélité, cashback. ICO à venir et private sale sur Lyzi.io
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  • Lafont & Associés : Mise en ligne d’un site dédié exclusivement à la fiscalité des cryptomonnaies. On y retrouve des articles d’actualité, d’opinions et de réflexions sur le sujet. 
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  • Mon Livret C : Pour construire ensemble l’épargne de demain, Mon Livret C recrute ses premiers collaborateurs !
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  • Nomadic Labs : Nomadic Labs et la Caisse des Dépôts rejoignent la Chaire « Blockchain & B2B Platforms » créée par Capgemini, l’École polytechnique et la Fondation de l’École polytechnique
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  • Ownest : Sponsor officiel du plus grand évènement NFT au monde qui a eu lieu à New York : le NFT.NYC 2021. Surnommé le « Crypto Coachella », il fut l’occasion de découvrir de nouvelles innovations et de voir le non fungible token aller à la rencontre du grand public.
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  • Scorechain : Nous avons lancé notre nouvel outil, Scorechain Exploration Tool, qui permet aux utilisateurs de mener des enquêtes approfondies sur les portefeuilles et de vérifier facilement s’ils sont liés à des activité suspectes (hack, terrorisme…). Cet outil est disponible dès maintenant pour toutes les blockchains supportées par la solution et est le plus avancé du marché en terme de fonctionnalités et d’interface.
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  • Waltio : Anticipez vos démarches administratives Waltio 2021 est disponible !
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  • We fundia : Eric Menseau nous révélait, lors de l’événement R:ÉVOLUTION, organisé par France FinTech, comment We fundia et Re fundia facilitent et transparisent le financement de nos filières.
  • En savoir plus

Nouveaux membres

Nous avons accueilli, depuis début novembre, huit nouveaux adhérents, bienvenue à eux !

C.P.A. SAS : Activité d’expertise-comptable, de conseil, et de commissariat aux comptes ;

DATACRUNCH SAS : Fonds spéculatif basé sur une communauté de scientifiques ;

D&A Partner : Cabinet d’Avocats – Droit de l’innovation ;

Exaion : Fournisseur de cloud computing souverain, éco-responsable et de solutions Blockchain ;

Hyperweb SAS : Portefeuille électronique basé sur sous-jacent crypto (stablecoin) ;

Lafont & Associés : Cabinet d’avocat en droit des affaires. En matière fiscale, nombreux clients concernés par les cryptomonnaies ;

LGO Europe SAS : LGO Europe exploite un courtier en crypto-actifs qui fournit aux investisseurs particuliers et institutionnels une solution clé en main pour négocier des crypto-actifs. Nous offrons aux investisseurs les meilleurs services d’exécution, de données et de conservation grâce à sa plateforme à architecture ouverte de niveau institutionnel ;

Revo Avocats : Cabinet d’avocats fiscalistes.