Réponse d’Adan au rapport de l’OICV sur la conduite du marché de détail

Depuis leur apparition en 2008, les crypto-actifs ont été de plus en plus adoptés par les particuliers. Les dernières études révèlent qu’en 2021, plus de 200 millions de personnes détiendront des crypto-actifs dans le monde, il ne s’agit donc plus d’un marché de niche. Le rapport mis en consultation par l’OICV est donc une excellente initiative selon l’Adan au vu de l’intérêt croissant des utilisateurs de détail pour les crypto-actifs.

En résumé, l’Adan a souhaité attirer l’attention de l’OICV sur plusieurs points : 

1. Concernant la surveillance des échanges de crypto-actifs par les investisseurs de détail : les services innovants basés sur les technologies blockchain (comme l’analyse blockchain, la collecte et l’exploitation de données on-chain, l’identité décentralisée, etc.) offrent de nouvelles opportunités aux régulateurs pour comprendre les risques soulevés par les crypto-actifs pour le consommateur. Imposer des règles existantes qui ne sont pas adaptées aux spécificités des cas d’utilisation de la blockchain conduirait à manquer l’opportunité d’apporter un niveau de protection suffisant pour les utilisateurs de détail. 

2. L’Adan considère que l’approche erronée de l’OICV concernant les crypto-actifs pourrait conduire à des exigences réglementaires inadaptées pour les marchés de crypto-actifs (par exemple en déclarant que les crypto-actifs populaires n’ont pas de valeur intrinsèque). Pour les utilisateurs de détail, les crypto-actifs offrent (1) un meilleur accès aux services financiers – en particulier dans les territoires sous-bancarisés, (2) la possibilité d’accéder à des services financiers (tels que les options) aux utilisateurs de détail, alors que cela n’était auparavant accessible qu’aux entreprises d’investissement et aux traders professionnels, et surtout (3) un moyen de se couvrir contre certaines tendances inflationnistes. 

3. La crise Covid-19 a entraîné une sédentarisation importante des populations dans le monde, ce qui a facilité l’adoption des crypto-actifs par les utilisateurs de détail. La pandémie de la Covid-19 a également entraîné une augmentation des cyberattaques – une augmentation qui n’est en aucun cas propre au secteur des crypto-actifs. Selon l’Adan, il est important d’éduquer les utilisateurs de détail sur la façon de détenir, d’utiliser et de négocier des crypto-actifs et de choisir des solutions adaptées pour limiter leur exposition aux risques. Dans ce contexte, le rôle des acteurs de l’écosystème est essentiel pour qu’ils puissent mieux comprendre les risques auxquels ils sont exposés. 

4. Si la finance décentralisée (DeFi) apporte de nouveaux risques à l’écosystème des crypto-actifs (notamment des risques technologiques), son potentiel d’innovation est très important et apporte de nombreux avantages aux utilisateurs particuliers. En termes d’approche réglementaire, la DeFi ne peut être assimilée aux services d’investissement proposés par les acteurs financiers traditionnels car la réglementation traditionnelle serait inapplicable voire contre-productive pour ces protocoles.