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L’Adan soumet sa réponse à la consultation MiCA sur la détection et la prévention des abus de marché, la protection des investisseurs et la résilience opérationnelle
Dans notre réponse, nous soulignons les points clés à prendre en considération pour favoriser un régime proportionné et efficace.
Voici quelques points saillants des commentaires éclairés d'Adan.
Nous soutenons la lutte contre les abus de marché. Cependant, nous sommes fortement en désaccord avec le fait que les mineurs, les validateurs et les custodians devraient être considérés comme des personnes effectuant ou arrangeant professionnellement des transactions (PPAETs).
Les mineurs et les validateurs ne répondent pas aux exigences énoncées à l'article 92 de MiCA.
Il est peu probable que l' imposition des règles PPAETs aux validateurs/mineurs soit couronnée de succès car ils ne sont pas des opérateurs de marché. Par conséquent, il leur est pratiquement impossible de répondre efficacement à ces exigences. Cette approche ne permettrait pas d'atteindre efficacement l'objectif politique de lutte contre les abus de marché.
De même, les mineurs et les validateurs n'ont pas la capacité de réorganiser les transactions. Ainsi, les obliger à se conformer aux règles relatives aux abus de marché est techniquement impossible.
En ce qui concerne les custodians, si un CASP propose uniquement des services de conservation, il ne devrait pas être soumis aux obligations de surveillance du marché en vertu de MiCA, car son rôle n'implique pas la gestion ou l'exécution de transactions commerciales. Ces prestataires n'interagissent pas avec la dynamique du marché d'une manière susceptible d'influencer l'intégrité ou la transparence du marché. Toutefois, si un CASP est également autorisé à exécuter des activités de négociation, telles que la fonction de courtier ou de bourse, il convient alors de le considérer dans la catégorie PPAETs.
Adan a également fourni des éclaircissements sur la valeur extractible maximale (MEV) afin qu'elle ne soit pas automatiquement qualifiée d'abus de marché.
Dans la PoW, les mineurs doivent inclure les transactions dans l'ordre où elles sont reçues afin de garantir la préservation de la séquence chronologique des transactions. Le réordonnancement des transactions au sein d'un bloc perturberait la continuité de la blockchain et entraînerait des incohérences dans l'historique des transactions. Par conséquent, toute tentative de réordonnancement des transactions ou de manipulation du contenu des blocs se traduirait par un bloc invalide qui serait rejeté par le réseau.
Dans la PoS, les validateurs n'ont pas accès au contenu des transactions tant qu'elles ne sont pas incluses dans un bloc et présentées pour validation. Ce processus de validation aveugle empêche les validateurs de réordonner des transactions de manière sélective.
Catégoriser la MEV comme un comportement intrinsèquement abusif peut ignorer son rôle essentiel dans le maintien d'un marché cryptographique sain et efficace. La MEV est un outil neutre. C'est la stratégie derrière son utilisation qui détermine si elle est abusive ou bénéfique.
Adan encourage la distinction entre les opérations qui nuisent intentionnellement ou non aux consommateurs et celles qui équilibrent le système (MEV non toxique vs. MEV toxique). Reconnaître cette distinction clarifie le fait que la MEV en soi n'est pas intrinsèquement abusive, mais que son utilisation peut l'être.
De même, Adan préconise une approche proportionnelle lors de la mise en place du régime STOR. Cela permettrait de garantir que les systèmes puissent être adaptés à la taille, à la nature et à l'échelle de l'activité commerciale exercée par les PEAPT et, par conséquent, à la dimension du risque des activités exercées.
La proportionnalité garantit la mise en œuvre des systèmes proposés d'une manière qui permette une allocation correcte des ressources sans compromettre la capacité à prévenir et à détecter les situations d'abus de marché.
Le coût est une préoccupation importante dans la mise en œuvre de MiCA. Les investissements supplémentaires nécessaires pour répondre aux normes techniques actuelles de prévention et de détection des abus de marché sont susceptibles de varier considérablement en fonction du niveau de sophistication et de la taille de l'entreprise.
Par conséquent, il convient de trouver un équilibre prudent afin de protéger l'intégrité de ces marchés en croissance sans toutefois étouffer l'innovation, ce qui aurait une incidence négative sur la compétitivité de l'UE.
Adan a également apporté des précisions concernant les informations relatives à la « localisation » des transactions intégrées au modèle STOR.
Adan a souligné que, dans une technologie de registres distribués (DLT), les transactions sont propagées et validées par des nœuds répartis sur l'ensemble du réseau. Le concept de « localisation » d'une transaction dans une DLT ne correspond donc pas nécessairement à un emplacement physique ou géographique, mais il peut toujours être interprété en fonction de l'identité du nœud, du chemin emprunté par la transaction et de sa séquence chronologique au sein du réseau décentralisé.
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