L’Adan publie son manifeste à l'attention des candidats à la présidentielle Télécharger ⬇️

Pour le secteur crypto, au sens large – PSAN, DeFi, NFT, stablecoins, etc. – la menace d’une réglementation déconnectée des entreprises, inadaptée à l’innovation, disproportionnée quant aux risques réels, aveugles aux opportunités, s’est dramatiquement accru en ce mois de mars.

En effet, les adoptions successives des mandats de négociation sur les projets de règlements MiCA et Transferts de Fonds révisé (TFR) laissent un goût amer au secteur. Nos derniers communiqués de presse (que vous pourrez retrouver ci-dessous) et la tribune de Simon soulèvent les nombreux écueils de débats qui se veulent accélérés par le contexte actuel, en premier lieu desquels celui d’un manque de pragmatisme.

Cette absence de pragmatisme réglementaire – en ce que les entreprises ne sont au cœur ni de la réflexion ni des préoccupations – conduit assurément l’Europe dans le mur : en nous plaçant sous une future tutelle dans le domaine du numérique et en sapant les ambitions stratégiques que le secteur de la crypto tente de bâtir sur notre sol.

Pour autant, si ces craintes sont légitimes et justifiées, l’Association condamne fermement les comportements irrespectueux, injurieux et parfois sexistes qu’ont pu abriter les réseaux sociaux ces dernières semaines à l’encontre des parties prenantes au processus législatif européen. Les personnes responsables de ces dérapages ne sont pas représentatives de l’industrie extrêmement prometteuse qui bâtit actuellement l’économie numérique de demain. Elles font d’ailleurs beaucoup de mal aux entreprises en nuisant à leurs efforts pour contribuer aux débats grâce aux échanges avec les institutionnels.

L’amalgame – que je condamne également – entre ces personnes isolées et nos belles entreprises ne doit néanmoins pas servir de prétexte à rompre le débat avec ceux qu’il impacte. Montrer à nos parlementaires l’ambition des projets, l’intérêt économique et sociétale des crypto-actifs (au-delà de la finance), les solutions alternatives à un copier-coller paresseux dont se contente la réglementation actuelle répond à un enjeu majeur : celui de l’avenir de notre industrie.

Ainsi, alors que les trilogues sur MiCA et TFR commencent, sous Présidence française du Conseil de l’UE, l’Adan continuera à porter ses propositions pour une réglementation équilibrée et efficace, tant pour assurer la protection des utilisateurs des futurs usages de la crypto que pour laisser s’épanouir tout le potentiel des acteurs qui les imaginent et les mettent à disposition pour améliorer leur quotidien et répondre à leurs besoins.

Dans la poursuite de cette mission, unis derrière cet objectif commun, l’Adan remercie le soutien crucial – et qui sera déterminant dans les prochains mois – de la part de ses 134 membres.

La partie n’est pas terminée : continuons à travailler, à dialoguer, à porter nos messages, à faire comprendre les ambitions que nous – acteurs du monde crypto – portons pour l’Europe de demain 💪

Annonce

Crypto Finance Forum 2022 – Appel à partenariats

La deuxième édition du Crypto Finance Forum aura lieu le 18 juillet prochain à la Maison de la Mutualité à Paris. Si vous souhaitez soutenir cet événement en devenant partenaire, et connaître toutes les modalités, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected]

Publications

Crypto et conflit Russie-Ukraine

Les crypto-actifs pour contourner des sanctions économiques, quelle utilité réelle ?
Ces dernières semaines, les actifs numériques ont été mis en lumière pour leur utilisation dans le cadre de la guerre à la suite de l’invasion de l’Ukraine par la Russie. Ils ont d’une part permis de collecter rapidement plus de cent millions de dollars en secours à l’Ukraine, ont contribué à soutenir les populations locales de part et d’autres du conflit, et ont suscité des interrogations quant à l’opportunité pour la Russie de les utiliser afin de contourner les sanctions économiques à son encontre.

Dans cet article, l’Adan s’attache à répondre à cette question légitime et à décrypter pourquoi les crypto-actifs ne constituent pas un outil efficace dans le contournement de sanctions économiques.

➡️ Consulter l’article

Les initiatives de l’industrie des crypto-actifs en soutien à l’Ukraine
Dans le contexte de la guerre avec la Russie, l’Ukraine a annoncé qu’elle acceptait les dons en crypto-actifs. Cette utilisation inédite des crypto-actifs à des fins caritatives atteste une nouvelle fois du rôle social de cette nouvelle classe d’actif dans notre société moderne.

Dans cet article, l’Adan décrit, sans exhaustivité, les principales initiatives menées par l’industrie des crypto-actifs en soutien à l’Ukraine.

➡️ Consulter l’article

Crypto et réglementation européenne

Vote de MiCA au Parlement européen : Un pas en avant ou en arrière pour le secteur crypto ?
La Commission des affaires économiques et monétaires (ECON) du Parlement européen a voté sa version du compromis du projet de règlement MiCA (Markets in crypto-assets) publié en septembre 2020 par la Commission européenne. Une étape majeure dans le processus de construction de la réglementation communautaire, nous rapprochant ainsi du texte final qui structurera l’industrie française et européenne des crypto-actifs dans les prochaines années.

Dans ce contexte, le trilogue européen devra avoir trois notions en tête : adaptation, proportionnalité et pragmatisme.

➡️ Consulter le communiqué de presse

Adoption de TFR au Parlement européen : la lutte contre la criminalité financière ne doit pas être une lutte contre les crypto-actifs
La Commission des affaires économiques et monétaires (ECON) et celle des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures (LIBE) du Parlement européen ont conjointement adopté leur rapport de compromis relatif à la proposition de refonte du règlement (UE) 2015/847 (dit « TFR ») qui élargit aux crypto-actifs les exigences liées aux transferts de fonds. La version du texte actée entérine – peut-être sans le savoir – la volonté du Parlement de priver l’Europe de cette innovation.

L’Adan réaffirme son attachement à la lutte contre toute utilisation des crypto-actifs à des fins de blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme et d’actes de criminalité organisée.

A cet égard – et bien que toute innovation technologique ouvre une nouvelle brèche dans laquelle s’engouffrent les activités criminelles – les crypto-actifs constituent bien davantage un outil de lutte contre les activités financières frauduleuses qu’un obstacle à celle-ci.

➡️ Consulter le communiqué

L’Adan répond à la consultation de l’ABE sur son projet de lignes directrices pour les solutions de KYC à distance
Ces dernières années, la numérisation du secteur financier –notamment dans le contexte de la crise de la Covid-19 – a conduit à une augmentation des relations à distance entre les acteurs du secteur financier et leurs clients. Cette évolution a nécessairement entraîné une demande croissante de solutions permettant l’onboarding des clients à distance (des prestataires qui permettent d’accompagner les acteurs pour respecter leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, notamment la vérification d’identité).

Dans ce document, l’Adan répond à la consultation de l’Autorité bancaire européenne (ABE) pour son projet de lignes directrices relatif aux solutions d’intégration à distance des clients.

➡️ Consulter la réponse à la consultation

Travaux

Alors que les débats réglementaires s’accélèrent au niveau européen, l’Adan reste concentrée sur les nombreux enjeux auxquels l’industrie crypto – dans sa globalité – s’apprêtent à faire face.

  • S’agissant du règlement MiCA, l’Association continue de passer activement ses messages alors que le trilogue européen s’engage. Avant l’adoption du mandat de négociation du Parlement européen, nous avons pu obtenir certains redressements nécessaires du texte, notamment le retrait de la proposition d’interdire les activités sur proof-of-work ou encore la suppression de l’interdiction en Europe des plateformes d’échange décentralisées. Pour le secteur, les enjeux du trilogue sont multiples : l’inclusion des NFT et de la DeFi, le traitement des stablecoins, le régime des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN/CASP), et plus généralement l’absence de pragmatisme face à un secteur qui devra se conformer à de nombreuses règles en même temps.
  • S’agissant du régime pilote pour les security tokens, le mois de mars a acté deux avancées. D’une part, la plénière du Parlement européen (PE) a formellement approuvé le texte final de l’accord de trilogue sur le régime pilote DLT. D’autre part, le call for evidence de l’ESMA – en vue de déterminer les modifications nécessaires aux actes délégués de MIF 2 à l’aune du démarrage du régime pilote – s’est achevé, auquel l’Adan a répondu.

Si l’actualité européenne est brûlante, les sujets français ne sont pas en reste :

  • L’Adan participe à la mission gouvernementale – engagée par le ministère de la Culture, le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance et le Secrétariat d’Etat chargé de la transition numérique et des communications –sur les opportunités et défis du métavers.
  • L’Adan a répondu à la consultation de l’ACPR sur leurs principes sectoriels applicables aux prestataires de services sur actifs numériques (PSAN).

L’Association a assuré un échange d’informations cruciales entre les autorités et les acteurs dans le cadre de la mise en place de sanctions consécutives au déclenchement de la guerre entre la Russie et l’Ukraine.

Interventions

  • Podcast de Cryptoast “La régulation, un danger pour l’écosystème en 2022 ?” le dimanche 6 mars
  • ITW de Faustine sur BSmart le mercredi 9 mars
  • ITW de Faustine sur BFM Business “MiCA, c’est quoi ? le mardi 15 mars
  • ITW de Faustine sur Sud Radio le jeudi 17 mars
  • Participation à l’évènement Virtuality, sur la table ronde “L’écosystème blockchain en France, ses enjeux, ses opportunités, son avenir” le vendredi 18 mars
  • Intervention d’Hugo lors de la conférence “Confiance numérique : création de valeur, risques et opportunités” de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes le mardi 22 mars
  • Keynote “​​Quelle stratégie pour la France et l’Europe?” lors des Rencontres « L’Europe des services bancaires et Financiers » organisé par Paris EUROPLACE, Finance Innovation et France Payments Forum le jeudi 24 mars

Actualité des membres

  • BitLogik : Développement d’un panneau de contrôle web3 afin de gérer les autorisations des dapps sur ses tokens. DappsProtect permet de protéger ses crypto-actifs et de reprendre en main la sécurité de son portefeuille web3.
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  • Bitstack : Ouverture de l’accès à la bêta de l’app !
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  • CarbonABLE : La solution de financement décentralisé de projets de décarbonation basés sur la nature a publié son Lite Paper et lance ses activités en avril !
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  • Chainalysis : Lancement d’outils de détection des sanctions gratuits et disponibles pour tous basés sur une API et un oracle.
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  • Digital Exchange : ZEBITEX lance en exclusivité l’offre avec compte + RIB avec quelques premiers particuliers pour son offre de lancement en BETA dans quelques jours.
  • GOAT : Nous sommes fiers de vous annoncer être la 1ère société de gestion de portefeuille sur crypto-actifs a être enregistrée en qualité de PSAN auprès de l’AMF.
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  • iExec : L’entreprise continue de soutenir la croissance de sa communauté avec le lancement d’une interface dédiée et d’un programme de récompenses. L’interface iExec Portal permet à tout détenteur de RLC, le token d’iExec, de prendre part aux actions liées à la communauté via un outil de vote. L’iExec Community Rewards Program, quant à lui, récompense par des prix en RLC les membres les plus actifs de la communauté pour leurs contributions au projet.
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  • IM-FINANCE : Irene MEONI a participé, le 28 mars 2022, à une conférence en espagnol : « Crypto Woman : ses défis et opportunités dans le monde crypto ». Cette conférence a été organisée par l’association Argentine NCW (Networking Crypto World) et par l’université CPCE SAN LUIS (Argentine).
  • Just Mining : La société annonce avoir distribué 50 millions d’euros d’intérêts à ses clients en 2021.
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  • Kaiko : L’entreprise a réussi son intégration avec la plateforme oracle Pyth Network. Kaiko fournira des données de prix crypto à faible latence pour alimenter les smart contrats et apporter des données transparentes et essentielles à l’espace DeFi.
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  • Kryll : Ce mois de mars a été riche en nouveautés chez Kryll, entre l’annonce de la toute nouvelle application mobile Kryll, l’agrandissement de leurs équipes R&D avec le recrutement de nouveaux talents et la présence des équipes kryll à la conférence « Binance Blockchain Week 2022 » à Dubaï.
  • Kryptview : Notre plateforme est maintenant prête et nous lançons l’Alpha à partir du 12 Avril ! Venez la découvrir en avant première.
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  • LYNCAS : L’entreprise a le plaisir, comme sponsor, de soutenir et contribuer à l’édition 2022 du Crypto Finance Forum, le 18 juillet à la Maison de la Mutualité à Paris.
  • Mon Livret C : La start-up accélère son développement et recrute 4 nouveaux profils (stage, alternance, CDI) pour étoffer ses équipes !
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  • Nomadic Labs : Sponsorlive lance la première marketplace de NFT rugby sur la blockchain Tezos avec la plateforme Eniblock de The Blockchain Group.
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  • Ownest : Pour qui souhaite enfin percer les mystères des NFT appliqués à la traçabilité logistique, notre co-founder et CEO Clément Berger-Lefranc a participé en mars au podcast NFT Business. Au programme 1 heure de talk passionnant sur les enjeux business blockchain et NFT !
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  • Scorechain : L’entreprise sponsorise l’événement Paris Blockchain Week Summit (Palais Brongniart à Paris du 13 au 14 avril) au cours duquel leur CCO, Robert Spicer, prendra part à la conférence sur la réglementation des cryptomonnaies. Retrouvez également l’équipe Scorechain à son stand pour des démonstrations de notre solution d’analyse transactionnelle pour cryptomonnaies !
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  • SPAK : Le media digital d’éducation financière qui décrypte l’actualité de l’économie, des marchés et des actifs numériques a lancé son nouveau site : spak.fr.
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  • Tokeny : L’équipe a annoncé ComplyDeFi, le SDK de conformité pour les protocoles DeFi.
  • Véronique Rondeau-Abouly : Obtention d’une certification « Consultant Blockchain », sujet de soutenance du mémoire de certification : Passage d’une Monnaie locale en Cryptomonnaie sur Blockchain.
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  • We fundia & Re fundia : Sélectionnés pour le CAST CHALLENGE organisé par Société Générale-Forge. Nos équipes sont heureuses de participer à ce challenge, porté par plusieurs institutions financières, qui vise à créer un framework open-source pour développer la compatibilité des financements en Security Tokens.
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Nouveaux membres

Nous avons accueilli 17 nouveaux adhérents en mars, bienvenue à eux !

Allen & Overy LLP : Structure internationale d’avocats d’affaires de 5 650 personnes, dont 580 associés, répartis dans plus de 40 bureaux à travers le monde ;

Alphacap Digital Asset Management : Société fournissant des services de réception et transmission d’ordres sur actifs numériques pour le compte de tiers, de gestion de portefeuille d’actifs numériques pour le compte de tiers, de conseil aux souscripteurs d’actifs numériques et de placement ;

BNVLT : Cabinet de conseil en brandpeople & business performance des marques et institutions financières, éditeur du média d’éducation financière SPAK ;

Carbonable Tech : Green DeFi Launchpad, permettant le financement de projets forestiers de décarbonation ;

GOAT : Entreprise de gestion de portefeuille proposant des solutions d’investissement basées sur le trading algorithmique sur crypto-actif ;

Kryptview : Plateforme de partage de recherches communautaires sur des actifs numériques ;

Ledgity : Société qui démocratise l’accès aux crypto-actifs et à l’accompagnement patrimonial à travers une démarche inclusive, innovante et responsable ;

Lutetia Conseil Audit : Cabinet de commissariat aux comptes, d’expertise comptable et de conseil ;

NEAR Foundation : Fondation à but non lucratif dont le siège est en Suisse et qui est responsable de la formation technique, du financement du développement de l’écosystème et de la gouvernance de base du protocole NEAR ;

Onebird+ : Hub dédié aux freelances en Compliance & Risk qui connecte à l’aide d’une plateforme intuitive les porteurs de projets et freelances du domaine tout en encadrant le bon déroulement des missions ;

Osborne Clarke SELAS : Cabinet de droit des affaires multi-services français, membre du réseau Osborne Clarke International ;

Stacktical SAS : Société qui édite DSLA Protocol, une infrastructure de gestion des risques liés aux fournisseurs de services externes, basée sur des garanties contractuelles de performance pair-à-pair ;

SYRTALS-COMPLIANCE : Cabinet de conseil spécialisé dans les domaines de la conformité et des nouveaux services de paiements ;

Tokeny : Infrastructure conformité pour la gestion des cryptos-actifs ;

Truelayer : Spécialiste de l’Open Banking, permettant l’optimisation du paiement et de la data ;

USTS : Agence de transformation digitale réalisant des sites internet, des applications, des jeux et accompagnant tout type d’entreprise ;

Zero Knowledge Collective : Les coffres-forts numériques d’Akord sécurisent vos fichiers et vos messages pour les générations à venir, en utilisant le chiffrement de bout en bout et le stockage blockchain.