En ce mois d’octobre, beaucoup de premières historiques ont marqué l’univers des crypto-actifs. Leur capitalisation totale a dépassé celle d’Apple, et se rapproche doucement des 3 milliards de dollars. Le bitcoin a atteint son cours le plus élevé, pour toucher les 66 974 dollars. Les encours sous gestion dans les protocoles de finance décentralisée ont crevé le plafond des 100 milliards de dollars. Le premier ETF lié au bitcoin (BITO) a été lancé sur le New York Stock Exchange. La barre des 80 membres a été franchie à l’Adan 🙂

La vitalité du marché des crypto-actifs s’accompagne nécessairement d’une attention accrue du côté institutionnel. Tandis qu’aux Etats-Unis l’étau se resserre progressivement sur les stablecoins, la Banque centrale européenne a dévoilé son nouveau comité d’experts pour l’accompagner dans ses investigations concernant son projet d’euro numérique. L’OICV et le CPMI ont lancé une consultation conjointesur les stablecoins. Le Groupe d’Action FInancière (GAFI) a révélé sa guidanceactualisée pour les virtual assets et les virtual asset service providers (VASP). Et l’on peut soupçonner une reprise prochaine des débats réglementaires sur le règlement MiCA…

Dans cette actualité riche, l’Adan jongle entre ses différentes missions. Accroître la visibilité du secteur des crypto-actifs, par exemple lors de Fintech R:evolution et de notre présence à de nombreux événements (à retrouver ci-dessous). Accompagner l’évolution du cadre français, notamment dans le contexte des discussions sur le Projet de Loi de Finances de 2022. Aider les entreprises face à la réglementation, comme avec la parution d’une nouvelle page Réglementation sur notre site Internet, et la publication de notre guide méthodologique LCB-FT pour les PSAN. Faire œuvre de pédagogie, avec notre nouvel article sur la DeFi.

Enfin, le mois dernier, ce sont douze nouveaux acteurs qui nous font l’honneur de rejoindre l’Adan. Bienvenue à tous ! Et comme d’habitude, n’oubliez pas de guetter les actualités de tous nos adhérents à la fin de la newsletter.

Faustine

Évènement

L’Adan partenaire de TRUSTECH

L’Adan est heureuse de prendre part à la prochaine édition de TRUSTECH qui se déroulera du 30 novembre au 2 décembre 2021, à Paris Expo Porte de Versailles. Venez assister à l’intervention de Faustine Fleuret qui interviendra dans le but de promouvoir les membres de l’industrie des crypto-actifs en France et en Europe.

Informations et inscription

Publications

Communiqué de presse

Lors de l’événement Crypto: what is at stake? qui s’est déroulé le mercredi 3 novembre au Ministère de l’Economie et des Finances, tout en saluant l’impact positif de l’annonce de la plateforme Binance pour la France en matière de formation de talents, création d’emplois, et comme catalyseur d’autres investissements dans l’écosystème, l’Adan a rappelé le besoin d’une application uniforme des règles actuelles grâce, notamment, à un contrôle renforcé visant à préserver la crédibilité du régime PSAN. L’Adan a également réaffirmé la vitalité de l’industrie française et le soutien dont elle a besoin pour lever les obstacles à son développement.

➡️ Lire le communiqué de presse 

Page Réglementation du site Internet Adan

Au mois d’octobre, l’Adan a lancé sur son site internet, une page « réglementation ». Cet espace recense l’ensemble des textes législatifs et réglementaires utiles à la connaissance de l’industrie des crypto-actifs, ainsi que les travaux de l’Adan en la matière. Son but : vous donner accès aux textes de référence vous permettant de comprendre la réglementation applicable aux acteurs soumis à la réglementation française.

➡️ Consulter la page Réglementation

Guide méthodologique LCB-FT à l’attention des PSAN

Ce guide a été rédigé et s’adresse aux PSAN en cours d’enregistrement. Il vise à expliquer la marche à suivre par ces acteurs pour se conformer à la LCB-FT lors du dépôt de leur dossier d’enregistrement (sans que les éléments fournis ne soient exhaustifs). Il vient compléter la nouvelle page Réglementation présente sur notre site depuis début octobre.

➡️ Lire le guide

L’avènement de la finance décentralisée (DeFi) : quels cas d’usage ?

La DeFi est assimilée à une alternative au système bancaire et financier traditionnel développée sur les réseaux blockchain ouverts et décentralisés. Le 18 mars 2021, l’Adan a organisé une conférence sur ce sujet, la rediffusion est disponible sur notre site internet. Le présent article pédagogique introduit la notion de DeFi et recense ses principaux cas d’usage.

➡️ Lire l’article

Travaux

Le mois d’octobre a vu se multiplier les travaux et les rencontres institutionnelles parmi lesquels :

  • [PSAN]
    • L’Adan a finalisé des propositions de clarification du régime PSAN, que nous avons soumises à l’AMF ;
    • L’Association participe à la consultation de l’AMF sur le staking ;
    • L’Adan a rencontré la Fédération française des assurances (FFA) afin d’échanger sur les problématiques des PSAN en la matière.
  • [NFT] Les questions relatives à la qualification des jetons non-fongibles sont actuellement étudiées par le Comité juridique de l’Adan, en étroite collaboration avec le GT Fiscalité / Comptabilité.
  • [DeFi] Les réflexions sur le traitement de la finance décentralisée dans la future réglementation européenne sont menées au sein du Comité juridique de l’Association.

Interventions

Lors du mois d’octobre et pour la rentrée, l’Adan a pris part à plusieurs événements :

Actualités des membres

  • Arianee : Nous lançons SPKZ, un nouveau protocol de communication permettant aux communautés web3 de chatter sur une plateforme décentralisée. 
    Venez tester spkz.io et faites nous vos retours. Login via web3 wallet only! 
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  • Bitsa SAS : Lancement de Bitsa Rewards dans notre aplication.
    En savoir plus
  • Chainalysis Inc. : Découvrez comment l’utilisation des crypto-monnaies diffère selon les pays. Dans ce rapport, nous utilisons l’analyse blockchain pour quantifier ces différences d’utilisation entre les pays et les régions, avec des entretiens avec des experts locaux pour nous aider à placer nos données dans le bon contexte.
    En savoir plus
  • Coinhouse : Nous lançons un nouveau produit à taux fixe : le Livret Crypto USDT. Il permet aux entreprises ou particuliers d’obtenir un rendement garanti, à un taux fixe annualisé de 5%, sans équivalent sur le marché.
    En savoir plus
  • CryptElite : En plus de Binance, CrypElite sera très prochainement compatible avec deux nouvelles plateformes d’échange, à savoir FTX et Bybit.
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  • CryptoSimple : Nous sommes ravis de vous informer que CryptoSimple est officiellement enregistrés en tant que prestataire de services sur actifs numériques (PSAN) par l’autorité des marchés financiers (AMF).
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  • DIGITAL EXCHANGE : Nous devenons agent PSP et proposera très bientôt l’ouverture de compte pro et perso et obtient sont enregistrement en tant que plateforme de négociation d’actifs numérique ( c’est la 3eme ).
    En savoir plus 
  • iExec : Nous avons lancé l’iExec Oracle Factory, une interface développeur permettant à chacun de créer ses propres oracles en moins de 5 minutes et sans compétence blockchain. Les oracles créés sont sécurisés via la technologie TEE qui utilise les enclaves hardwares pour protéger la clé d’API et les données collectées, garantissant leur confidentialité et leur incorruptibilité.
    En savoir plus
  • Kaiko : En partenariat avec Bloomberg LP, Kaiko a le plaisir d’annoncer la première émission d’identifiants universels pour les instruments financiers (FIGI®) pour les crypto-actifs. La norme FIGI améliorera considérablement l’interopérabilité, la transparence et l’efficacité entre les acteurs de l’industrie crypto.
    En savoir plus
  • KPMG France : Nous sommes très heureux d’accompagner Lugh dans leur émission de stablecoin euro. Les stablecoins sont le pont entre les monnaies traditionnelles et le monde crypto : la création de stablecoins basés sur l’euro, dans un milieu où le dollar est déjà hégémonique, est une bonne nouvelle pour la zone monétaire européenne. 
    En savoir plus
  • Nomadic Labs : Lancement d’Open Tezos, une plateforme communautaire dédiée à la découverte de la blockchain Tezos.
    En savoir plus
  • Ownest : En octobre, Ownest était au BIG2021, le plus grand rendez-vous business d’Europe par Bpi France. L’occasion pour notre CEO de participer à une série de 3 talks, dont un relatif aux enjeux de la Blockchain.
    En savoir plus
  • Retreeb : Nous avons été invité à la Fantom Developper Conference à Abu Dhabi où Jérémi Lepetit (CEO) et Nadjib Belloundja ont donné 2 conférences sur la finance éthique et la Blockchain seamless donc mainstream.
    En savoir plus
  • Scorechain : Nous avons clôturé un tour de financement de pré-série A de 2 millions d’euros mené par Tioga Capital (Luxembourg) et suivi par Blockrocket (Allemagne) et CVVC Crypto Valley (Suisse). L’objectif de ce financement est d’accélérer la croissance de l’entreprise en Europe ainsi que d’atteindre de nouveaux marchés tels que l’APAC et l’Amérique Latine.
    En savoir plus
  • SheeldMarket : Nous avons levé $10m pour devenir le courtier de cryptos de référence pour les institutionnels.
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  • SkillZ : Nous sommes désormais live sur Solana et permet la délégation sur notre validateur: DdCNGDpP7qMgoAy6paFzhhak2EeyCZcgjH7ak5u5v28m
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  • TICKANDO : Lancement de la 1ère solution de financement participatif supportée par les technologies Blockchain est prévue avant la fin d’année 2021. C’est la possibilité pour tous les porteurs de projets de financer leurs activités grâce à l’émission d’un token qui offrira à son détenteur le droit de percevoir des redevances calculées sur le CA de l’activité.
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  • Waltio : Nous partageons désormais notre roadmap publique. Vous pouvez proposer et voter pour de nouvelles fonctionnalités en accédant à celle-ci.
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Nouveaux membres

Nous avons accueilli, depuis début octobre, onze nouveaux adhérents, bienvenue à eux !

Aria Compliance Consulting SAS : Conseil, formation et gestion de projet en matière de conformité réglementaire pour des compagnies dans le secteur des services financiers ;

Beaubourg Avocats : Cabinet d’avocats spécialisé dans le droit des crypto-actifs ;

Compleval : Société d’audit et de commissariat aux comptes basée à Marseille ;

CV Expert : Cabinet d’expertise comptable spécialisé dans les spécificités comptables et fiscales liées à l’activité sur la blokchain et crypto-actifs.

D&A Partner : Cabinet d’Avocats – Droit de l’innovation ;

Fiscal Online : E-revue d’actualités fiscales à destination des professionnels du droit et du chiffre ;

Mon Livret C : Service de gestion de portefeuille en cryptoactifs ;

Picart : Cabinet d’avocats spécialisé en droit économique disposant de fortes expertises en concurrence, distribution, innovation, enjeux digitaux et IP/IT ;

Sarah Compani : Avocate blockchain depuis 2017, spécialisée dans les secteurs regulatory & privacy en France et en Angleterre ;

Starton : Fournit une plateforme API pour connecter toute application aux blockchains de façon simple et évolutive ;

Tickando : Solution de crowdfunding, financement de projet contre redevances calculées sur le CA de l’émetteur du royalty token.