L’Adan publie son rapport annuel d'activité 2021 Télécharger ⬇️

Newsletter d’Octobre 2022

En préambule de l’automne, le secteur crypto a fait sa rentrée, en premier lieu notre Association. L’occasion pour l’équipe et les membres de se retrouver tout un après-midi afin de réaliser le bilan de l’année écoulée – présenter nos accomplissements, déterminer nos axes d’amélioration, en tirer les enseignements – et de dessiner les contours de celle qui nous attend. Un bilan positif, salué par les adhérents qui ont renouvelé leur confiance dans nos actions, en témoigne leur présence et leur implication lors de cette rentrée. Merci à eux, sans le soutien et la participations desquels la tâche serait bien ardue 🙏

La feuille de route de l’Adan, ainsi établie et validée lors de cette reprise, s’articule autour de quatre grands axes.

D’abord, ériger la France et son industrie comme le premier pôle européen d’attractivité et compétitivité. Ces dernières années, l’Adan a su porter les ambitions et les messages du secteur dans des moments clés comme les élections présidentielles et législatives françaises, ou encore les débats réglementaires européens, de telle sorte qu’il n’est plus ignoré de nos décideurs. Ce travail de longue haleine ouvre aujourd’hui la voie à la mise en place d’une véritable stratégie nationale d’accélération dédiée aux crypto-actifs, à l’adaptation de notre régime fiscal, au déblocage des relations entre les nouveaux entrants et les acteurs établis, à une meilleure connaissance des enjeux réels et des opportunités de cette innovation. Mais le chemin est encore long, et les pièges – comme le risque d’une réglementation inadaptée et disproportionnée, ou l’absence de soutien public face à la concurrence parfois déloyale d’acteurs étrangers – nombreux. Il en va pourtant de notre souveraineté numérique.

Implanter l’Adan comme représentant de l’industrie crypto européenne. Si nous sommes nés comme une association française, notre ambition a toujours été de pouvoir porter la voix du secteur européen, en témoigne le travail considérable de l’Adan sur les sujets communautaires – de MiCA à la réforme LCB-FT, en passant par l’euro numérique. Cette vision s’est vu confortée par le rôle que notre pays joue ces dernières années dans la structuration de l’industrie crypto européenne. La France dispose ainsi de nombreux atouts qui en font aujourd’hui un point de chute crédible pour de grandes entreprises internationales souhaitant développer leurs activités en Europe. Le dynamisme de son industrie, ses talents, l’expertise de ses autorités, la clarté de sa fiscalité et de sa réglementation (quand bien même celles-ci ne sont pas parfaites) dont l’intérêt se voit renforcer par l’harmonisation de la réglementation européenne et la mise en place du passeport européen. Pas étonnant que certaines de ces entreprises se soient déjà tournées vers l’Adan pour travailler avec nous et être représentées par l’Association. Notre rôle est de capitaliser sur ces forces et d’éveiller les consciences de nos décideurs sur l’opportunité à ne pas manquer pour la France de s’ériger comme le noyau dur de la crypto européenne, la terre d’émanation et d’accueil des champions du Web3.

Consolider l’implantation de l’Adan. Nous demeurons une jeune association, et il nous faut pérenniser notre action et étendre notre représentation. Cela passera par le renforcement de l’équipe via des recrutements indispensables afin d’assumer la charge croissante du travail et des missions qui nous sont confiées, et de satisfaire des membres toujours plus nombreux. Or c’est en fédérant toujours plus d’entreprises que la voix du secteur que porte l’Adan deviendra d’autant plus impactante et écoutée de nos interlocuteurs. C’est pourquoi l’Association œuvrera également à diversifier ses sujets afin d’embarquer toujours plus de porteurs de projets et de cas d’usage, au-delà des seuls marchés de crypto-actifs. En témoigne déjà la création cet été de nos Comités DeFi et NFT.

Maintenir et intensifier les efforts pédagogiques de l’Adan. L’un des rôles majeurs de l’Association est de valoriser et visibiliser une industrie encore peu connue dans son ampleur et sa diversité, et qui souffre toujours d’une image négative alimentée par une connaissance encore limitée du sujet par le grand public (ce qui n’est pas incompréhensible), l’apparente complexité du sujet qui peut décourager ou effrayer, mais aussi une information fallacieuse ou biaisée qui continue de se répandre. L’action pédagogique de l’Adan – au travers de nos multiples interventions et les articles que nous produisons – devra s’accélérer cette année par de nouvelles initiatives, dont certaines restent encore top secret, mais nous lèverons le voile dessus prochainement !

Un beau programme en somme, ambitieux mais nécessaire face à l’enjeu de voir la France et l’Union européenne choisir la voie de l’innovation et préserver sa souveraineté numérique.

Un programme déjà bien engagé, comme vous pourrez le découvrir dans cette newsletter !

Ce mois-ci, souhaitons la bienvenue à nos 19 nouveaux membres, qui rejoignent les rangs de nos 195 adhérents. Merci à tous de votre soutien crucial 🙏

Bonne lecture !

Annonce

L’Adan cherche toujours son responsable des affaires européennes (H/F)


L’Adan recrute son assistant(e) de direction en contrat d’alternance (H/F)


Publications

La DeFi : 50 nuances de décentralisation

Si la DeFi est souvent présentée comme un ensemble intrinsèquement décentralisé, il convient de nuancer cette affirmation parfois hâtive. Le niveau de décentralisation peut en effet considérablement varier d’un protocole à un autre. A tel point que – dans certaines situations – la décentralisation d’un protocole n’est qu’artificiellement construite par des acteurs centralisés pouvant prendre de manière unilatérale des décisions affectant le protocole et ses utilisateurs. Cet article pédagogique a pour objectif de démontrer la multitude de niveaux de centralisation des protocoles DeFi. Par ce prisme l’Association tient à rappeler les principales valeurs de la DeFi : le caractère décentralisé assurant une communication directe d’utilisateur à utilisateur, faciliter l’inclusion financière, promouvoir la confidentialité et parer la censure.
Lire cet article pédagogique


L’Adan répond à la consultation du Comité de Bâle sur le traitement prudentiel des expositions au crypto-actifs

Après une proposition préliminaire en juin 2021, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) a publié une deuxième consultation pour sa position sur le traitement prudentiel des expositions aux crypto-actifs le 30 juin 2022. Ce document montre clairement la direction que prend le secteur bancaire vis-à-vis des crypto-actifs et ce que cela devrait impliquer pour le marché de manière plus générale.

Entre la nécessité de conserver la stabilité financière et le besoin pour l’industrie bancaire de mener ses expérimentations sur cette nouvelle classe d’actif, l’Adan encourage les adaptations apportés par le Comité de Bâle depuis sa première consultation mais considère que certains freins demeurent pour que le monde financier traditionnel puisse pleinement embrasser cette industrie.
Consulter la réponse de l’Adan


Crypto & Finance Forum 2022 : que retenir de cette seconde édition organisée par l’Adan ?

Le lundi 18 juillet 2022, en pré-ouverture de l’EthCC5, l’Adan organisait la deuxième édition de son Crypto & Finance Forum à la Maison de la Mutualité à Paris.

Le Crypto & Finance Forum est le rendez-vous annuel incontournable qui réunit les acteurs du secteur crypto, les entreprises et start-ups, ainsi que les décideurs et les autorités, afin de dialoguer de façon constructive et débattre objectivement sur les grands sujets conjoncturels et structurels et les défis auxquels fait et fera face l’industrie française et européenne des crypto-actifs.
Lire le compte-rendu


Replay BFM Crypto : Quel premier bilan pour la rentrée du secteur crypto ?

Le 28 septembre, notre Présidente et Directrice générale Faustine Fleuret s’est penchée sur la rentrée du secteur crypto, dans l’émission BFM Crypto : Le club présentée par Guillaume Sommerer.
Regarder le replay


Replay BFM Business : Crypto, comment adopter la sobriété ?

Le 5 septembre, notre Présidente Faustine Fleuret s’est penchée sur la réception des acteurs de l’industrie des crypto-actifs ce mardi à Bercy afin de trouver des solutions pour utiliser les opportunités offertes par les réseaux blockchain pour faciliter des solutions ESG-RSE, dans l’émission 60 Minutes Business présentée par Sandra Gandoin.
Regarder le replay


Newsletter de Septembre 2022

Retrouvez la newsletter de l’Adan du mois de septembre 2022. Au programme : Crypto & Finance Forum 2022, Tornado Cash…
Lire notre dernière newsletter


Travaux

Concernant la stratégie de l’Association pour la rentrée 2022-2023, l’Adan a organisé le 14 septembre sa réunion de rentrée avec ses membres à l’Espace Saint Martin à Paris. L’objectif de cette réunion était de faire le point sur les actions engagées par l’Adan en 2022 et définir le plan d’action de l’Association (stratégie, priorités, objectifs) pour la rentrée, en concertation avec les membres.

Cette réunion de rentrée était aussi l’occasion de faire valider la création de nos deux nouveaux Comités :

🖼️Comité NFT : Le Comité NFT de l’Adan a pour vocation d’accompagner les réflexions en cours sur l’encadrement des NFT, faciliter la compréhension des différents cas d’usage autour de ces nouveaux actifs et rassembler les différents acteurs du secteur lors d’événements dédiés afin d’accompagner le développement de ces porteurs de projets en France et en Europe.

⛓️Comité DeFi : Le Comité DeFi de l’Adan participe aux réflexions menées par l’Association sur la réglementation de la finance décentralisée. Fédérant les entreprises membres de l’Association dont l’activité tend à déployer des protocoles de finance décentralisée, il sert de lieu de réflexion entre les membres pour la structuration juridique de leur société / association, la délimitation entre la DeFi et les projets faussement décentralisés, la construction d’argumentaires pour accompagner les réflexions menées par les autorités et décideurs politiques (Commission européenne, BCE, IOSCO, BRI, FMI, etc.).

🇫🇷 Au niveau français, si les sujets sont nombreux, l’évolution de la fiscalité des crypto-actifs est au centre de nos préoccupations.

Dans le cadre du Projet de Loi de Finances (PLF) pour 2023, l’Adan a poursuivi la rédaction de ses propositions d’amendements et à échangé tout au long du mois de septembre avec ses interlocuteurs (autorités, décideurs politiques, etc.) pour faire mention des crypto-actifs dans le texte. Lors de sa présentation le 26 septembre, aucune mention aux crypto-actifs n’était faite. En revanche, certains propositions de l’Adan ont été reprises par Véronique Louwagie (Députée Les Républicains – Vice-présidente de la Commission des Finances), avec 24 députés co-signataires du même groupe politique et par Mohamed Laqhila (Député Démocrate – Vice-président de la Commission des Finances). Après trois ans de mise en place du régime fiscal pour les crypto-actifs, l’Adan considère qu’une évaluation globale du dispositif doit a minima être réalisée pour comprendre les freins que rencontrent contribuables et professionnels.

Sur le volet comptable, l’Association et ses membres ont échangé avec l’Autorité des Normes Comptables (ANC) sur la comptabilité applicable aux NFT et les propositions effectuées par l’Adan en matière de fiscalité pour le PLF2023.

Concernant le cadre applicable aux PSAN, l’Adan a participé à le Commission consultative LCB-FT de l’ACPR le 16 septembre. Lors de cette réunion, l’Association a présenté ses propositions d’amendements pour les Principes d’Application Sectoriels (PAS) pour les PSAN et a participé aux débats autour de la mise à jour du questionnaire général de LCB-FT.

Concernant le droit pénal applicable aux activités sur actifs numériques, le projet de loi LOPMI a été déposé à l’Assemblée nationale et est en cours d’examen au Parlement. Eu égard le fait que l’article 4 de ce projet de loi permettrait à ce qu’un officier de police judiciaire puisse, sur autorisation du procureur de la République, procéder par tous moyens à la saisie d’actifs numériques, l’Adan a souhaité échanger sur l’application d’un tel article et plus largement sur les enjeux de sécurité applicables aux crypto-actifs.

Concernant les enjeux environnementaux liés aux crypto-actifs, l’Adan s’est entretenue avec le cabinet de Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, afin d’expliquer les enjeux liés aux crypto-actifs en matière de consommation énergétique et d’échanger sur la manière dont les crypto-actifs peuvent contribuer aux enjeux de transition énergétiques de la France.

Sur les problématiques entravant le secteur des actifs numériques en France, l’Adan a rencontré Schwan Badirou Gafari, Conseiller technique pour les services financiers et les affaires financières multilatérales, pour expliquer les opportunités liées au secteur des crypto-actifs pour la compétitivité de la France et les freins auxquels font face les acteurs dans le cadre de leur activité.

🇪🇺 Au niveau européen, MiCA et TFR ont fait leur rentrée, et sont sur le point d’être finalisés.

S’agissant la Réglementation des marchés des crypto-actifs, l’Adan a reçu à la fin du mois de septembre la dernière version du Règlement MiCA avant sa validation par le Comité des représentants permanents de l’UE et par le Parlement européen. Ainsi, si l’Association a noté plusieurs évolutions positives pour le secteur, notre analyse préliminaire avait fait ressortir un certain nombre de préoccupations concernant les NFT, le régime des stablecoins et des prestataires de services (CASP). Le texte fera l’objet d’un vote final au Parlement le 10 octobre et devrait être publié au Journal officiel de l’UE (JOUE) début 2023.

En matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), les débats techniques autour de TFR ont pu avancer durant le mois de septembre. Le texte a ainsi été approuvé par les ambassadeurs de l’UE (COREPER) le 5 octobre et devrait, du côté du Parlement européen, être voté par les commissions conjointes ECON-LIBE le 10 octobre.

Par ailleurs, les autres textes du paquet LCB-FT continuent de faire l’objet de débats au sein du Parlement européen. Certains amendements de compromis viserait à appliquer des mesures de LCB-FT aux protocoles de finance décentralisée et aux DAO (decentralised autonomous organisations) quand d’autres prévoient que les plateformes de NFT seraient considérées comme des acteurs assujettis à la LCB-FT à part entière.

La DG FISMA de la Commission européenne (CE) a annoncé un appel d’offres pour la réalisation d’une étude sur la supervision de la finance décentralisée (DeFi). Cette initiative a déjà été annoncée dans le European Financial Stability and Integration Review report. Elle a également été présentée comme une option potentielle pour réguler le DeFi par la BRI, tout récemment dans un document de discussion.

Plus en détail, la DG FISMA recherche des candidats qui développeront, mettront en œuvre et testeront des solutions innovantes pour la supervision intégrée de la DeFi. Le projet se concentrera principalement sur le développement d’un système de collecte automatisée de données directement à partir de la Blockchain et évaluera la pertinence technologique de la surveillance en temps réel de l’activité du DeFi.

Vous êtes un protocole DeFi est vous souhaitez participer à l’appel d’offres ? Suivez ce lien : https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-document.html?docId=129606.


Interventions


Actualités des membres

  • ACADEE BLOCKCHAIN ACADEMY : Nous lançons notre collection NFT visant à soutenir des projets associatifs et entrepreneuriaux liés au Web3.
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  • Ambrosia : Notre équipe grandit et sommes désormais près de 10 ! Des recrutements nécessaires pour le lancement de notre Tirelire Crypto.
  • Arquant Capital : Nous avons lancé les premiers fonds de gestion active sur les crypto actifs en France, Arquant Bitcoin Dynamic Fund et Arquant Ethereum Dynamic Fund.
    Cette offre s’adresse à la clientèle professionnelle et a pour but de faciliter l’access à la classe d’actif et accompagner les clients à la gestion de la volatilité avec un process de gestion rigoureux.
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  • Atlendis Labs : Un nouvel emprunteur est désormais présent sur le protocol Atlendis. Une pool de liquidité a été ouverte au profit de Parallel Capital, un market maker bénéficiant d’une notation de crédit AA.
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  • Caredda concept : Retour sur le vernissage d’inauguration de la galerie Hybride Julie Caredda
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  • EDDU : Nous allons débuter prochainement notre levée de fonds pour acquérir notre premier stock d’ASIC, divers partenariats signés pour utiliser de l’énergie 100% green, refonte complète du site en cours.
  • GOin : GOin, la société d’asset management spécialiste des stratégies diversifiées en crypto-actifs, obtient son enregistrement PSAN et lance une offre dédiée aux CGP et à leurs clients.
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  • iExec : Nous avons mené en septembre l’appel à candidatures du premier Incubateur Web3 lyonnais, lancé en partenariat avec l’accélérateur H7. 25 candidatures reçues et un démarrage en octobre pour les 4 startups sélectionnées, qui bénéficieront de 6 mois d’accompagnement par les équipes iExec et H7.
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  • Irene MEONI (IM FINANCE) : J’ai participé à la conférence internationale organisée par Consejo Profesional de Ciencias Economicas de San Luis (Argentine) du 7 septembre 2022.
  • Lyzi : Paiement en crypto-monnaie disponible chez le groupe LG. Possibilité de payer sa voiture, sa moto, les réparations de son véhicule ou encore la location de véhicule avec l’application Lizy !
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  • Morpho Labs : Morpho-Aave est désormais disponible, améliorez votre APY Aave sur Morpho, déjà 20 millions de liquidité ! De nombreuses intégrations sont en cours !
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  • Nomadic Labs : Le 23 septembre 2022 marquait le lancement à succès du protocole Kathmandu – 11ème mise à jour de la Blockchain Tezos, proposant ainsi aux utilisateurs une expérience optimale et à la pointe de l’innovation.
    Le protocole Kathmandu propose entre autre :
    • une amélioration du caractère aléatoire pour la distribution des droits de baking
    • un event-logging permettant aux systèmes hors chaîne de réagir à l’exécution du contrat
    • des ajustements continus de la validation des blocs pour améliorer le TPS de Tezos
    • du support pour ‘Ghostnet’, testnet permanent
    • En savoir plus
  • Revo Avocats : Chérine Hosny, collaboratrice du cabinet, a passé avec succès les épreuves d’admission de l’école 42, et renforcera les compétences de l’équipe sur le volet technique du secteur crypto
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  • SCAGLIA Avocats : Nous sommes heureux d’annoncer la mise en ligne du site internet du cabinet SCAGLIA Avocats dédié à la stratégie fiscale des sociétés, des entrepreneurs et des particuliers, avec une expertise dans le secteur des crypto-actifs.
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  • Scorechain : Lugh, PSAN enregistré auprès de l’AMF et émetteur du stablecoin EURL, a choisi Scorechain, leader en matière de conformité crypto, pour les aider à remplir leurs obligations LCB et de surveillance des transactions. Les outils de Scorechain permettent à Lugh de mettre en place les procédures réglementaires d’analyse et de monitoring sur les Blockchain Ethereum et Tezos.
    En savoir plus
  • Wagmi Studio : Wagmi Studio est fier d’élargir son équipe en ajoutant de nouveaux profils Tech et Project Manager !

Nouveaux membres

  • AML Factory : Pour tous ceux qui souffrent du millefeuille règlementaire, AML Factory a modélisé l’ensemble de la règlementation LCB-FT pour en automatiser la mise en œuvre et le déploiement ; rendant son respect plus simple, plus rapide et exhaustif.
  • APWine SAS : Protocol to trade future yield. DeFi users can deposit interest bearing assets during a defined duration of time and trade in advance the future yield that these will generate.
  • Binance France : Leader mondial de l’écosystème blockchain avec une suite de produits financiers incluant le plus grand exchange d’actifs numériques. Binance France SAS est enregistrée depuis le 4 mai 2022 comme prestataire de services d’actifs numériques (PSAN) auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
  • BLOK : Solution de tokenisation de l’investissement immobilier.
  • Capsule Corp. Labs : Plateforme pour la création et le développement des NFT augmentés. Nous donnons vie aux NFT. Nous nous associons aux développeurs de solutions de NFT augmentés en leur fournissant toutes les ressources dont ils ont besoin pour le développement de leur application décentralisée. De l’idéation au lancement sur la Blockchain Ternoa.
  • Crypto Assets Management : Notre service est une solution de gestion de portefeuille sous mandat spécialisé dans les actifs numériques pour les particuliers, professionnels et entreprises.
  • Dartevelle Dubest Bellanca : Cabinet d’avocats français indépendant fondé en 2009, Dartevelle Dubest Bellanca & Associés est un acteur de référence dans la défense pénale de l’entreprise et de ses dirigeants ainsi qu’en matière de règlementation bancaire et financière et de conformité.
  • Functori : Nous travaillons activement sur le cœur de la blockchain Tezos, concevons des outils open-source pour le développement de smart contracts en utilisant notre expertise de docteurs en informatique sur les méthodes formelles et langages de programmation. Enfin, nous utilisons toute cette expertise pour accompagner nos clients sur des projets web3 (NFT, DeFi, etc.).
  • Lord Services : Plateforme d’échange de crypto-actifs avec un service client haut de gamme, des accompagnants premiums et un service d’investissement exclusif. LordToken met à disposition un launchpad pour devenir une rampe de lancement de nombreux projets « sustainable » et philanthropiques.
  • NSK Legal : Cabinet dédié à la règlementation bancaire et financière, ainsi qu’aux nouvelles technologies associées aux services financiers et de paiement.
  • Onchained Lab (EtherScore) : Système de réputation décentralisé fournissant des badges NFT basés sur l’historique des transactions des utilisateurs blockchain.
  • URBIZ : Club d’excellence freelance, nous sourçons vos missions auprès de nos membres avec transparence, professionnalisme et tolérance.