L’Adan publie son tout premier rapport annuel qui reprend l’activité de l’association en 2020. Télécharger ⬇️

Actualités du mois de septembre

Après une petite pause estivale, l’Adan se prépare à une rentrée riche et rythmée. Alors qu’au niveau européen, les débats sur MiCA et le régime pilote s’éternisent et nous mobilisent toujours, le travail sur le renforcement du dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, sur la base du nouveau package de la Commission européenne, ne fait que commencer. D’autant que les conclusions du GAFI – issues de sa consultation du printemps – sont attendues prochainement. Au niveau national, ce sont les chantiers comptables et fiscaux qui se rappellent très vite à nous, alors que le texte initial du Projet de Loi de Finances est en cours de préparation : or nous proposons de nombreuses améliorations pour affiner le cadre existant et favoriser le financement de l’économie réelle. Le régime PSAN n’est pas en reste pour cette reprise : des clarifications utiles doivent être apportées aux acteurs, et nous œuvrons à la rédaction d’un guide pratique pour aider les candidats à l’enregistrement à comprendre le contenu et la bonne application de leurs obligations LCB-FT. Nous nous réjouissons que la liste blanche s’allonge – aujourd’hui 22 PSAN enregistrés – mais beaucoup d’entreprises attendent encore leur tour ! Leur donner des clés pour mieux les préparer à la constitution de leur dossier fait partie de la solution.

Dans la dynamique positive de notre Crypto Finance Forum du 19 juillet dernier, dont vous pouvez désormais trouver le replay sur notre chaîne Youtube, l’action pédagogique de l’Association gagne encore en intensité. Mieux connaître la palette d’entreprises et d’activités développées grâce aux technologies blockchain et actifs numériques, mieux comprendre la réglementation à laquelle ils se conforment, répondre aux questionnements sur l’impact futur de cette innovation (numérisation de la finance, nouveaux services, révolution dans les échanges, problématiques environnementales, etc.) : l’Association est très sollicitée – merci à SurfinBitcoin, à la chaîne BSmart et à l’ANACOFI d’être des vecteurs de cette pédagogie essentielle. Ne manquez pas nos articles pédagogiques, que nous continuerons d’alimenter dès la rentrée pour apporter décryptage et éléments de réponse utiles à nos interlocuteurs.

Enfin, n’oubliez pas de consulter les actualités de nos membres à la fin de cette newsletter, vous verrez que leur été s’est révélé studieux ! Bienvenue aux trois entreprises qui nous ont rejoint en août : Dfns, SkillZ et Sloop communication.

Très bonne rentrée à tous,

Faustine

Publications

Replay vidéos du premier Crypto Finance Forum organisé par l’Adan le 19 juillet 2021

Lundi 19 juillet 2021 s’est tenu notre tout premier Crypto Finance Forum à la Maison de la Mutualité à Paris. Retrouvez l’intégralité des vidéos sur notre site et notre chaîne Youtube !

➡️ Voir le replay 

Les cas d’usage crypto-blockchain visant à améliorer la transition énergétique

Le présent article pédagogique présente succinctement ces différents projets – fondés sur les technologies blockchain et les crypto-actifs – qui facilitent la transition écologique. Il ne vise pas à remettre en cause la consommation énergétique de l’industrie crypto-blockchain, mais permet d’apporter un nouvel angle d’approche dans le débat sur l’empreinte environnementale des crypto-actifs

➡️ Lire l’article

Travaux

Le mois d’août a vu se multiplier les travaux et les rencontres institutionnelles parmi lesquels :

  • [LCB-FT] L’Association prépare un projet de guide méthodologie pour aider les PSAN à comprendre leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, et les appliquer en pratique ;

  • [PSAN] Le Comité juridique et fiscal de l’Adan a travaillé cet été à la rédaction d’une note d’analyse concernant les incertitudes relatives au statut PSAN, notamment le cumul avec d’autres autorisations ou la qualification de certains services ;

  • [Fiscalité des crypto-actifs] L’Adan porte actuellement ses propositions d’amélioration en matière de fiscalité des crypto-actifs dans le contexte approchant du prochain Projet de Loi de Finances.

Focus européen

Le mois d’août nous a permis d’avancer sur de nombreux sujets transverses et de mener à bien différentes actions au niveau européen :

  • [LCB-FT] En juillet, la Commission européenne a révélé 4 propositions de règlement visant à renforcer les règles et la supervision des acteurs en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. L’Adan analyse actuellement l’impact de cet AML-CFT legislative package pour l’industrie des crypto-actifs.

  • [Adaptations générales de la réglementation] L’Association a répondu à la consultation Insights to EU regulatory efforts in the blockchain technology domain de B-Hub for Europe, initiative du programme Start-up Europe de la DG Connect de la Commission européenne. Le but de cette consultation était de comprendre la façon dont la réglementation actuelle est adaptée ou non aux spécificités des technologies blockchain, et collecter les recommandations sur les ajustements nécessaires.

Interventions

Lors du mois d’août et pour la rentrée, l’Adan a pris part à plusieurs événements :

  • Intervention à la conférence « Surfin’ Bitcoin 21 » le 26 août ;

  • Invitation à l’émission « Smart Patrimoine » diffusée par B SMART le 1er septembre pour présenter l’industrie française des crypto-actifs ;

  • Participation à la Conférence de l’Université d’été de l’ANACOFI sur le thème “Investir Autrement – Crypto Actifs; Financement Participatif, Bien divers – Solutions légales et arnaques à éviter”, le 1er septembre.

Actualités des membres

  • Chainalysis Inc. : Le rapport 2021 de la géographie de la cryptomonnaie de Chainalysis sera disponible ce mois-ci ! Inscrivez-vous maintenant pour recevoir votre copie.
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  • G&T Equity : La plateforme G&T Equity fait peau neuve pour proposer une expérience optimale aux entreprises enregistrées et à leurs actionnaires.
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  • Just Mining : Lancement d’une solution de lending sur les stablecoins.

  • Nomadic Labs : Granada, la dernière mise à jour de la blockchain Tezos, est live.
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  • Ownest : Les équipes d’Ownest étaient présentes à l’EthCC, la conférence internationale de la communauté Ethereum et livre son débrief d’une 4e édition placée sous le signe du NFT !
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  • Scorechain : Plus de la moitié des PSAN enregistrés auprès de l’AMF ont choisi Scorechain pour le suivi des transactions de cryptomonnaies afin de respecter les procédures règlementaires en terme de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. N’hésitez pas à nous contacter pour une démo gratuite.En savoir plus

  • SkillZ : Nous avons passé le cap des 7,000 validateurs Ethereum en production, pour $890M d’actifs sous gestion pour 3,1% du réseau.
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  • Smartlink : Aujourd’hui, nous sommes ravis de vous donner un aperçu de notre prochain Smartlink AMM V1.0 : Vortex. Nous développons l’écosystème Smartlink de manière à unifier le paysage de services actuellement fragmenté au sein de l’écosystème Tezos.
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  • Trakx : Trakx est dorénavant enregistrée auprès de l’AMF en qualité de PSAN, ce qui lui permet de fournir des services de conservation d’actifs numériques pour le compte de tiers, d’achat ou de vente d’actifs numériques en monnaie ayant cours légal, d’échange d’actifs numériques contre d’autres actifs numériques et d’exploitation d’une plateforme de négociation d’actifs numériques.
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  • We fundia : L’équipe de We fundia est heureuse de vous annoncer la mise en ligne de refundia.eu, sa place de marché secondaire sur des dettes obligataires tokénisées. Avec Re fundia, libérer le financement obligataire des entreprises non cotées. Découvrez nous en vidéo sur notre site !
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Nouveaux membres

  • Dfns : Solution de sécurité pour les crypto-monnaies. Nous fournissons une API de niveau bancaire pour la protection de vos actifs numériques.
  • SkillZ : Fournisseur de produits Blockchain-as-a-Service.
  • Sloop communication : Agence digitale intégrant des solutions sur étagère et des prestations de développement sur mesure.