Actualités du mois de mai

Avec un retour progressif à la normale (ou au « new normal »), le mois de mai fut très intense pour l’industrie des actifs numériques et pour l’Adan : enquêtes sur l’impact de la crise et les obstacles juridiques aux security tokens, réponse à consultation de l’UE, échanges sur le régime PSAN et son extension potentielle, travail de coordination avec d’autres associations européennes, participation à des groupes de travail de place, traduction du site en anglais, nouveaux membres… et seulement 18 jours ouvrables.

Nous sommes fiers du résultat de ces travaux et nous espérons vous voir nombreux à l’événement de ce lundi où nous parlerons des impact et des leçons de la crise pour l’industrie. Plus de détails ci-dessous.

Bonne lecture !

Simon Polrot
Président de l’Adan

Pour une réglementation adaptée aux security tokens : exprimez-vous !

L’Adan travaille de manière active sur les questions réglementaires relatives aux security tokens. En mars dernier, l’Association a répondu à la consultation de la Commission Européenne sur les « markets in crypto-assets » dans laquelle nous avons porté nos positions sur l’encadrement des security tokens, et soutenu l’idée du « Laboratoire numérique européen » portée par l’AMF.

C’est dans le cadre de ces travaux que l’Adan a lancé une grande enquête en partenariat avec Gide 255, l’AMAFI et l’AFTI auprès des acteurs impliqués dans le développement du marché des security tokens.

Participez à cette enquête pour aider les autorités à construire la réglementation la plus adaptée. Les informations recueillies, sur une base anonymisée, seront compilées dans une synthèse, puis transmises notamment à la Commission européenne dont la proposition législative sur les « crypto-assets » est attendue au troisième trimestre 2020.

Événement : quel impact de la crise sur l’industrie des actifs numériques ?

Lundi prochain, l’Adan présentera dans une vidéoconférence les résultats de ses travaux sur l’impact de la crise du coronavirus sur l’industrie des actifs numériques, et notamment les conclusions de notre enquête.

Merci à tous les répondants !

Date et heure : Lundi 8 juin à 17h – En ligne

Nouveaux adhérents

Nous avons le plaisir d’accueillir à l’Adan 7 nouveaux membres :

• Equisafe : Nous avons développé une plateforme SAAS destinée à toutes les sociétés non cotées qui digitaliser les registres de mouvement de titre à travers la blockchain ce qui permet de réaliser des opérations sur titres en supprimant toute la lourdeur administrative.
• GOin : Première salle de marché de cryptos à Paris, créateur des indices Fuseki.
• Just Mining : Just Mining propose des solutions d’investissement simples et intuitives dans l’univers de la blockchain et des cryptomonnaies. Aujourd’hui, Just Mining est le leader français des investissements annexes en lien avec les crypto-actifs.
• Ownest : Ownest est une startup visant à révolutionner la traçabilité dans le monde de la logistique en y apportant la notion de transfert de responsabilité numérique par l’utilisation d’attestations enregistrées sur une blockchain publique.
• Paraswap : Agrégateur de liquidité pour effectuer des trades au meilleur prix sur des exchanges décentralisés.
• RR Crypto : Démocratiser la crypto-monnaie en France par le biais de différents services et notamment l’accompagnement, le conseil et la gestion d’investissement auprès de particuliers ou professionnels.
• Trakx : Instruments financiers en crypto (indices assets-backed).
  

Actualités de nos membres

Nos membres résument en quelques mots leur actualité de mai :

• Arianee : Après les produits de luxe, nous nous attaquons à l’automobile ! Jetez un oeil à notre premier use case sur une Tesla Model 3. En savoir plus
• Blockchain Partner : Notre équipe s’est encore renforcée avec l’arrivée de deux nouveaux talents aux pôles Tech et Commercial. Nous continuons de recruter ; un poste d’ingénieur blockchain vient d’ouvrir. En savoir plus
• GOin : Forts du succès de notre salle de marché et de nos produits indiciels sur actifs digitaux, nous avons bouclé une levée de fonds de 2.5 millions d’euros et poursuivons la collecte de notre AUM auprès d’investisseurs institutionnels et de family offices.
• Just Mining : Nous fêtons nos trois ans d’activité ! En savoir plus
• LGO : Nous avons listé le stablecoin le plus liquide du marché (USDT). En parallèle, le service OTC s’est largement développé avec 1) une intégration au réseau de paiement Dash et 2) un fort développement dans de nouveaux pays d’Amérique Latine (Mexique, Brésil, Colombie).
• Magna Numeris : Nous avons fini le développement ainsi que les premiers test de la version alpha de notre marketplace pair a pair destinée aux utilisateurs de crypto actifs. En savoir plus
• Nomadic Labs : Nomadic Labs a apporté son support technique pour l’intégration de la solution Digycode permettant d’acheter du TEZ dans 10.000 points de vente en France, à Monaco et régions d’outre-mer par cartes prépayées rechargeables. En savoir plus

Actualités de l’Adan

Communication

• Avec la traduction du site de l’Adan en anglais, nous lançons ce mois-ci la newsletter pour anglophones. Ceci nous permettra d’élargir notre visibilité à l’Europe et au-delà.

Documents publiés

• Lettre aux députés sur l’extension du régime des PSAN : L’Adan s’est exprimée sur une potentielle révision du régime PSAN, 18 mois seulement après son entrée en vigueur. Résumé de la position : il est urgent d’attendre.
• Réponse à la Commission européenne sur la révision du cadre réglementaire MiFIDII/MiFIR : L’Adan a profité de cette opportunité d’exprimer son avis sur la nécessité d’adapter les dispositions de MiFIDII/MiFIR aux spécificités des security tokens et soutient l’idée portée par l’AMF d’un Digital Lab expérimental à l’échelon européen.

Groupes de travail

[ADAN] Politiques LCB-FT appliquées au monde des actifs numériques (GT LCB-FT)

• Note de position générale sur l’assujettissement des acteurs.
• Référentiel de bonnes pratiques.
• Discussion avec les députés, à la suite de la lettre envoyé par l’Adan en vue de les alerter sur l’arbitrage en cours concernant l’extension du régime des PSAN.

[ADAN] Crise économique et sanitaire du COVID-19 (GT Crise)

• Finalisation du rapport d’enquête sur les impacts de la crise du coronavirus.
• Préparation de l’événement de restitution du lundi 8 juin.
• Echanges réguliers avec les autorités.

[ADAN] Sujets comptables et fiscaux touchant aux professionnels des actifs numériques, avec pour objectif de présenter des propositions concrètes des dispositifs en vigueur pour la loi de finances 2021 (GT Comptabilité-fiscalité).

[Externe] Réunion du Comité de coordination COVID 19 qui réunit douze associations de la place de Paris, dont l’Adan, et vise à analyser les impacts de la crise actuelle en termes économiques et financiers pour les différentes natures d’adhérents des associations impliquées, et alerter pouvoir politique et régulateurs (français ou européens) sur des questionnements spécifiques.

[Externe] Série de réunions organisées par la commission Fintech de Paris EUROPLACE en vue de répondre à la consultation de la Commission européenne « on a new digital finance strategy for Europe / FinTech action plan » (échéance : 26 juin)

Relations publiques

• Réponse à la consultation de la Commission européenne sur la révision du régime MIF 2, en insistant sur les enjeux de la nécessaire numérisation de l’économie et du rôle des actifs numériques.
• Participation à la table-ronde « Enabling an EU framework for markets in crypto-assets » organisée par la Commission européenne.
• Participation à la réunion du LaBChain Think Tank de la CDC et présentation des enjeux liés au régime PSAN, à la LCB-FT et à la fiscalité/comptabilité.
• Echanges réguliers avec le Ministère de l’Economie et des Finances (Secrétariat d’Etat au Numérique, Direction générale du Trésor, Direction générale des entreprise) et Bpifrance sur les problématiques rencontrées par les acteurs durant cette période de crise. Les résultats de l’enquête de l’Adan étaient à ce titre, particulièrement attendus.