L’automne crypto commence par un mois d’octobre en tout point passionnant et challengeant.

Tout d’abord, un mois d’octobre intense pour la France. Le contexte général au sein de l’Assemblée nationale impacte nécessairement les propositions en matière de fiscalité des crypto-actifs que l’Association porte dans le contexte du projet de loi de finance 2023. Malgré des débats difficiles et une marge de manoeuvre limitée quel que soit le sujet, il semble aisé et pour autant fondamental que le PLF 2023 prévoit la remise l’an prochain d’un bilan du régime fiscal français pour les crypto-actifs, cet état des lieux visant à une meilleure compréhension des ajustements requis pour faciliter tant le financement de l’économie réelle que la vie du contribuable et de l’entrepreneur crypto. En parallèle, tandis que la France veut continuer à peser dans la structuration de l’industrie européenne et notamment au travers des travaux à mener pour encadrer la DeFi, l’Adan organise un cycle de rencontres entre des délégations d’entrepreneurs de la finance décentralisée (DeFi) et le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications Jean-Noël Barrot. Des rendez-vous ouverts, efficaces et enrichissants pour toutes les parties prenantes. Enfin, l’Adan accompagne les réflexions de la France sur d’autres sujets (voir la partie “Travaux” ci-dessous) : par exemple, la question environnementale, où l’Association s’est mise à disposition de l’Administration dans le cadre de la rédaction en cours d’un rapport qui la traite, à paraître en novembre.

Un mois d’octobre chargé pour l’Europe également. Il ne se passe pas une semaine sans qu’un nouveau texte ou rapport de la part des institutions et autorités européennes ne concerne l’industrie crypto. A commencer par les règlementations finalisées MiCA et TFR, précisant toujours plus leur entrée en vigueur au premier semestre 2023 (voir nos “Publications” ci-dessous). Mais également, le rapport Trends, Risks and Vulnerabilities de l’ESMA qui réitère ses craintes sur le risque systémique de la croissance des marchés de crypto-actifs ; le work programme de l’EBA pour 2023 qui fait la part belle à la réglementation du secteur crypto ; le Supra National Risk Assessment 2022 de la Commission européenne qui re-classifie les activités sur crypto-actifs en “high risks” ; ou encore son EU Action Plan for digitalising the energy system dans lequel se poursuit le débat sur l’empreinte environnemental des crypto-actifs. Dans le même temps, dans l’ombre, les travaux réglementaires ne connaissent ni vacances ni jours fériés. Il s’avère donc toujours plus crucial pour l’Adan de renforcer sa présence en dehors de nos frontières, ce qui s’illustre par de nombreux déplacements comme à Bruxelles et à Lisbonne ce mois-ci.

Enfin, un mois d’octobre riche pour l’Adan. Félicitations aux nouveaux présidents et vice-présidents élus des Comités Juridique, DeFi et NFT de l’Association qui porteront et renforceront notre action sur chacune de ces thématiques (découvrez de qui il s’agit dans nos “Annonces” ci-dessous). Ainsi qu’à Mélodie, qui oeuvre durement avec nous depuis maintenant un an ! Bienvenue à Raliane Kinduelo, notre nouvelle Assistante de direction et la promesse d’une aide précieuse. Enfin, nous franchissons le cap des 200 membres ! Merci à tous pour votre confiance et votre engagement auprès de l’Association, son équipe et l’ensemble de ses adhérents.

Bonne lecture !

Annonce

L’Adan a désormais ses 4 Présidents de Comité

A l’issue des élections qui se sont achevées en octobre, voici les quatre fantastiques Présidents des Comités de l’Adan ! Une très belle affiche :

  • Morgane Fournel Reicher, Présidente du Comité Juridique (Vice-Président : William O’Rorke)
  • Nicolas Louvet, Président du Comité PSAN (Vice-Président : Mark Kepeneghian)
  • Frédéric Montagnon, Président du Comité NFT
  • Marc Zeller, Président du Comité DeFi (Vice-Président : Alexis Masseron)

Leurs missions : Représenter les membres de leur Comité auprès des interlocuteurs de l’Adan, orienter la stratégie des Comités, aider l’équipe de l’Association afin d’assurer la bonne conduite des missions de chaque Comité et catalyser leurs travaux.

“Contrôle des PSAN par les autorités françaises : que savoir, comment anticiper ?“, un événement de Gide et l’Adan

Le cabinet Gide et l’Adan organisent une conférence visant à expliquer et répondre aux interrogations des prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) sur les contours des contrôles effectués par les autorités de supervision. RDV le mardi 29 novembre à partir de 18h30 chez Gide Loyrette Nouel, Paris (15 Rue de Laborde, 75008).

Prendre ma place

L’Adan est partenaire de la Web3 Security Conference

Nefture, membre de l’Association, a organisé une conférence dédiée aux questions et enjeux de la sécurité dans le Web3.

L’Adan est partenaire des 5e Assises des Technologies Financières

Notre Présidente interviendra sur le panel “Quelles chances pour l’Europe de gagner la bataille du paiement ?” et expliquera les opportunités des crypto-actifs en termes de souveraineté.

L’Adan s’agrandit et accueille sa nouvelle Assistante de direction Raliane Kinduelo

Bienvenue Raliane, toute l’équipe et les membres de l’Adan sont ravis !

Publications

Réglementations MiCA et TFR : les acteurs des marchés de crypto-actifs entrevoient le bout du tunnel

Le 10 octobre 2022, le Parlement européen a approuvé en commission les versions finales du Règlement Markets in crypto-assets (MiCA) et du Règlement révisé sur les transferts de fonds (TFR) qui lui avaient été présentées le 5 octobre dernier par le Comité des représentants permanents du Conseil de l’Union européenne (COREPER).
➡️ Consulter le communiqué de presse

L’Adan répond à la consultation du Comité de Bâle sur le traitement prudentiel des expositions aux crypto-actifs

Entre la nécessité de préserver la stabilité financière et le désir de l’industrie financière d’expérimenter cette nouvelle classe d’actifs, l’Adan encourage les modifications apportées par le Comité de Bâle depuis sa première consultation, mais considère que certaines limites demeurent avant que le monde financier traditionnel puisse pleinement embrasser le secteur des crypto-actifs.
➡️ Consulter la réponse de l’Adan

Replay BSMART : MiCA et TFR, le point de vue de l’Adan

“MiCA loge tous les stablecoins à la même enseigne, car l’Europe ne croit plus en l’existence de stablecoins véritablement décentralisés.”

Au micro de Nicolas Pagniez dans l’Echos des crypto sur B SMART, notre Présidente Faustine Fleuret revient sur les bonnes et les mauvaises surprises de la future règlementation MiCA.
➡️ Regardez le replay

Replay BPI France BIG 8 : intervention de Faustine Fleuret sur le futur de la liquidité

“Depuis plus de 10 ans, les technologies blockchain et les crypto-actifs sont au coeur d’un changement de paradigme général. De l’Internet de l’information, nous passons à l’Internet de la valeur. Du Web 2, nous cheminons vers le Web 3. Depuis les intermédiaires, nous plaçons désormais notre confiance dans le code.

Si ces nouvelles technologies impactent aujourd’hui presque tous les pans de notre économie, le monde de la finance est historiquement le premier touché. Bitcoin s’inscrit en effet comme un nouveau moyen d’échange en marge du système existant, totalement décentralisé. Dans son sillage, de nombreuses applications se sont développées pour pallier les écueils de la banque-finance traditionnelle. Parmi ceux-ci, la question centrale de la liquidité.”

Retrouvez le replay de la keynote de notre Présidente Faustine Fleuret lors de la huitième édition de BIG par BPI sur le futur de la liquidité aux côtés de Cédric MOREAU, Henri DE PERIGNON, Nathalie KORNHOFF-BRÜLS, Fabien WESSE.
➡️ Regardez le replay

Travaux

A l’approche de la fin de l’année, l’Adan continue les travaux qu’elle a mené tout au long de 2022.

En matière de fiscalité. Le mercredi 19 octobre, la Première ministre a activé l’article 49-3 de la Constitution afin de faire adopter la première partie du projet de loi de finances pour 2023 devant l’Assemblée nationale. L’ensemble du projet de loi doit également être soumis au vote du Sénat. L’examen par la chambre haute est attendu pour d’ici fin novembre.

Dans ce cadre, l’Adan porte notamment une proposition d’amendement visant à demander d’un rapport du Gouvernement à remettre au Parlement dans les six mois suivant la promulgation de la loi afin de faire un état des lieux du régime fiscal applicable en France.

Le prochain GT Fiscalité-Comptabilité prévu le mercredi 9 novembre nommera par ailleurs le/la Rapporteur(e) et Vice-Rapporteur(e) de ce GT.

Des travaux croisés sont également prévus avec le Comité juridique et le Comité NFT pour appréhender une définition juridique et un régime fiscal des NFTs à travers une position consensuelle.

Concernant le cadre applicable aux PSAN, l’Association continue d’accompagner les évolutions autour du régime PSAN en participant aux réflexions des Autorités pour la mise à jour de la doctrine applicable aux PSAN ainsi qu’aux réflexions en cours sur les campagnes de communication qu’ils mettent en œuvre. Également, l’Adan reste vigilante et se montre alarmiste alors que l’importance des délais d’enregistrement de nouveaux prestataires ne se résorbent pas. Enfin, l’Adan entame des discussions avec certains assureurs et courtiers en assurance pour faciliter l’obtention d’assurance RC pro par les PSAN, notamment dans le contexte de l’agrément.

Concernant le rayonnement et l’attractivité du secteur crypto, motivée par l’impact positif de la première édition de l’étude « La crypto en France : structuration et adoption par le grand public« , le besoin d’en approfondir l’analyse et les chiffres, et le succès de l’événement de restitution, l’Adan prépare une version 2023 de l’étude, dont le l’objectif sera de se focaliser sur l’adoption des crypto-actifs par les utilisateurs français/européens. Le sponsoring de cette nouvelle édition est encore ouvert.

Concernant le rôle du secteur pour l’économie réelle, l’Adan a préparé une note à destination de l’administration sur les opportunités offertes par les crypto-actifs pour la croissance des TPE/PME en France. In fine, l’objectif sous-jacent de cette note était de rappeler que actifs numériques et les technologies blockchain ont un impact sur l’économie en général, dans tout type d’activité et indépendamment de la taille de l’entreprise visée.

Concernant les enjeux environnementaux liés aux crypto-actifs, l’Adan et son GT Finance ont rédigé une cartographie des opportunités offertes par les crypto-actifs pour le développement durable et la transition écologique. Cette note spécifique tend à présenter, de manière non-exhaustive, la pluralité de cas d’usage offerts par les crypto-actifs pour atteindre les objectifs en matière de transition énergétique et de développement durable.

Au niveau européen, la finalisation de MiCA et TFR ferment un chapitre afin d’en rouvrir un autre : celui de la réglementation de la DeFi et des NFT.

S’agissant la Réglementation des marchés des crypto-actifs (MiCA), le Parlement européen a approuvé en commission le 10 octobre les versions finales du Règlement Markets in crypto-assets (MiCA) et du Règlement révisé sur les transferts de fonds (TFR) qui avaient été présentées le 5 octobre dernier par le Comité des représentants permanents du Conseil de l’Union européenne (COREPER). Ces accords suscitent toutefois l’inquiétude de l’industrie sur des points importants :

  • Si la plupart des jetons non-fongibles (NFT) étaient réputés exclus du champ d’application de MiCA, de nouvelles précisions sont venues réduire considérablement la portée de cette exclusion (en rattrapant notamment les collections et séries dites larges de NFT).
  • Les stablecoins algorithmiques ne pourront pas bénéficier des exemptions octroyées à la DeFi, les co-législateurs européens niant – à tort – l’existence de tels crypto-actifs décentralisés.

En matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), les débats techniques autour de TFR ont pu avancer durant le mois de septembre. Alors que le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne devraient aboutir à leur texte de compromis d’ici la fin du mois de novembre (voire le début du mois de décembre), l’Adan reste force de proposition auprès de ses différents interlocuteurs pour porter la voix du secteur des crypto-actifs.

Concernant le Règlement sur le régime pilote (PRR), alors que son entrée en application est imminente, plusieurs difficultés structurelles demeurent dans sa mise en place, contraignant considérablement les acteurs souhaitant en bénéficier et les exposant à des incertitudes juridiques importantes. Parmi ces difficultés, l’absence d’actif de règlement on-chain est sans doute la plus importante. A cet égard, l’Adan prépare une note qui sera envoyée à ses interlocuteurs pour trouver une solution à cette problématique bloquante pour le secteur des security tokens.

Concernant la finance décentralisée (DeFi), l’Association souhaite participer aux réflexions de la Commission européenne qui présentera, devant le Parlement européen et le Conseil de l’UE, un rapport sur la finance décentralisée ainsi que sur la nécessité et la faisabilité de la réglementer. Alors que ce rapport devrait être finalisé d’ici à 2024, l’Adan met à jour sa position sur le sujet avec ses Comités Juridique et DeFi.

Concernant les NFT (Non-fungible tokens), au même titre que la DeFi, l’Adan entend devenir l’une des principales forces de propositions pour porter la voix des porteurs de projets NFT auprès des institutions européennes. A ce titre, Frédéric Montagnon, Chairman chez Arianee a récemment été élu Président de notre Comité NFT, nouvellement constitué. L’objectif du Comité sera de faire de la pédagogie sur cette nouvelle classe d’actif, d’accompagner les réflexions – notamment au sein des institutions européennes – sur la réglementation des NFT et répondre aux différentes consultations sur le sujets auxquelles l’Adan sera impliquée.

    Concernant les travaux internationaux autour des crypto-actifs, le Financial Stability Board (FSB) a publié sa proposition pour la réglementation internationale des activités sur crypto-actifs, qui s’appuie notamment sur :

  • Des recommandations qui favorisent la cohérence et l’exhaustivité des approches de réglementation, de supervision et de surveillance des activités et des marchés de crypto-actifs.
  • Des recommandations révisées de haut niveau pour la réglementation, la supervision et la surveillance des dispositifs de « global stablecoin ».

Ces travaux du FSB seront ouverts à consultation jusqu’au 15 décembre. A ce titre, l’Adan souhaite apporter sa contribution et prépare une réponse.

Interventions

Actualités des membres

En préambule nous souhaitons rappeler à tous nos lecteurs que l’Association est aux côtés de l’industrie crypto et des utilisateurs touchés par le contexte actuel difficile sur les marchés. Celui-ci appelle des conclusions et des rappels importants :

  • Les fondements et les possibilités technologiques ne sont pas en cause dans cette affaire.
  • Tous les acteurs du marché ne doivent pas être logés à la même enseigne. Ce qui se passe ne doit pas remettre en cause les autres acteurs crypto sérieux qui souffrent de cette situation.
  • La réglementation pour les acteurs centralisés est cruciale. L’ensemble des règles européennes nécessaires est en train d’arriver : MiCA et TFR, mais le risque réside dans le manque d’harmonisation au niveau international qui pousse les citoyens vers des juridictions moins sûres.
  • L’auto-conservation des crypto doit être préservée des réglementations dissuasives. Les actifs dans les portefeuilles auto-hébergés ne sont pas vulnérables à la défaillance d’un opérateur central.
  • La finance traditionnelle et la DeFi présentent des opportunités et des risques différents qui doivent être arbitrés par les utilisateurs.

 

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Ambrosia : Après plus d’un an de travail acharné, la Tirelire Crypto est enfin disponible ! Une solution d’optimisation de son épargne avec un rendement annuel de 5,5% uniquement sur des stablecoins.
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Atlendis Labs : Un nouvel emprunteur est désormais présent sur le protocol Atlendis. Une pool de liquidité a été ouverte au profit de Parallel Capital, un market maker bénéficiant d’une notation de crédit AA.
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Blok immo : Blok est la première entreprise Web3 à être incubée au Lab’O – Village by CA.
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Capsule Corp. Labs : TapNation, un des plus grands studios de jeux-vidéos mobiles français, va commencer à construire sur la blockchain Ternoa pour introduire le web3 dans leurs jeux. Cette implémentation sera effectuée par Capsule Corp. Labs.
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ComptaCrypto : Nous lançons notre application d’aide à la déclaration fiscale, capable de récupérer de larges volumes de transactions (jusqu’à plusieurs milliards pour un client). Cet outil inclut un pack pré-comptabilité complet permettant de réaliser la comptabilité de toutes les opérations en cryptomonnaies de manière fiable, rapide et conforme à la règlementation française.
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Exaion : La filiale Web3 du groupe EDF, s’implante en Amérique du Nord.
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Galeon : Le Premier NFT qui donne la Vie en partenariat avec l’association France Adot.
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iExec : Nous avons officiellement lancé le premier incubateur Web3 de Lyon, en partenariat avec H7. Quatre start-up des secteurs de la télémédecine, du partage de fichiers, du retail et des télécommunications ont intégré l’incubateur Web3 pour six mois d’accompagnement.
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Morpho Labs : Une nouvelle époque de distribution de Morpho tokens a commencé avec 3,5 fois plus de récompenses sur Morpho-Aave, pour un total de 3,4M $MORPHO jusqu’au 27 novembre 2022.
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Nefture : Nous avons organisé une conférence autour de la Cybersécurité sur les blockchains le jeudi 17 novembre à 18h. Elle a réuni plusieurs acteurs prestigieux dont Ledger, l’ADAN, l’ANSSI, Rekt News, Stake DAO et Opengem.
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Nomadic Labs : Starting Blocks, entreprise de conseil en stratégie et réalisation de projets web 3, renforce son implication dans la blockchain Tezos, en devenant corporate baker. Cette nouvelle position permettra à ce spécialiste du web 3 de valider, sécuriser et d’ajouter les transactions (blocs) à la blockchain Tezos.
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Revo Avocats : Interventions de notre fondateur, Axel Sabban, à la matinée fiscale de l’IFA consacrée aux cryptos (sur la fiscalité des entreprises) et à la conférence IACF « Problématique fiscales des crypto-actifs » (sur la fiscalité des particuliers et des entreprises).

SPAK : Anne-Claire Bennevault, Fondatrice de BNVLT et de la plateforme SPAK dévoile les résultats de son étude sur l’éducation financière des moins de 35 ans.
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Stack Talent : Entre événements internationaux et développement interne : les dernières semaines ont été riches pour notre équipe. Souhaitant répondre toujours mieux aux besoins de recrutement de nos clients, mais également étendre notre portée, nous avons participé à plusieurs événements comme Bitcoin Amsterdam, Devcon Bogota, Meta in Manhattan ou encore Blockchain For Europe : l’occasion idéale pour mettre en avant notre proposition de valeur et nos futures fonctionnalités !
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TILVEST : Nous annonçons notre lancement commercial et une levée de fonds de 500 000 €.
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Tokeny : Nous nous associons à la plateforme de négociation de titres numériques Assetera, réglementée par l’UE, pour étendre le réseau de distribution de DINO, facilitant ainsi la liquidité des titres tokenisés.
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We fundia & Re Fundia : (Re) découvrez notre mini-série de retour d’expérience sur l’hackathon CAST Challenge organisé par Société Générale – Forge.

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Ils nous ont rejoints

  • Arao Avocats : A l’écoute des besoins de ses Clients, le cabinet ARAO Avocats propose un accompagnement personnalisé et une offre de services juridiques sur-mesure au plus près des contraintes opérationnelles de ses Clients et des attentes des régulateurs. Ses domaines d’intervention sont les cryptoactifs (dont enregistrement/agrément PSAN), NFT, jetons numériques/ICO, services d’investissement, dispositif de lutte anti-blanchiment, services de paiement, contrôles AMF/ACPR.
  • Galeon : Premier écosystème santé sur la Blockchain. Avec son dossier patient partagé entre les hôpitaux, Galeon permet de structurer les données de santé et de partager la valeur générée avec les hôpitaux et patients grâce à sa DAO.
  • HESIODE : 1re plateforme Web3 pour les gestionnaires d’actifs.
  • Konkrete : A decentralized real estate launchpad.
  • NFT Factory : La NFT Factory est le premier lieu physique dédié au Web3 et aux NFT. Un espace hybride entre tech, business et art, où curieux et professionnels pourront découvrir l’écosystème des NFT, à travers l’organisation d’événements, de conférences ou de formations. L’initiative est portée par un collectif de 128 artistes, entrepreneurs, corporates et investisseurs parmi les leaders mondiaux du secteur (Ledger, The Sandbox, Sorare, Arianee, MoCA, LaCollection, BlackPool, etc).
  • Openbanq : Cabinet de conseil spécialisé dans la transformation digitale auprès des grands groupes, banques et fintechs du transaction banking.
  • SOLAL TECH : SOLAL TECH permet aux utilisateur de sécuriser, transmettre et léguer ses actifs numériques.
  • TRESOFLOW : Trésoflow permet aux CGP/CIF, de ce former et d’accéder à une offre produits multi PSAN(s). Nous nous positionnons comme trait d’Union entre la profession CGP/CIF et l’écosystème Crypto.