Bonjour

Après la rentrée de septembre et à l’approche de la fin de l’automne, le mois d’octobre et ce début de mois de novembre ont été le théâtre d’un processus de structuration significatif au sein de l’Adan.

Sur le plan opérationnel, ces dernières semaines ont été consacrées à la validation des feuilles de route de nos Comités Juridique, PSAN, DeFi et NFT. Ce processus a été mené en étroite collaboration avec nos Présidents de Comité, dont l’engagement quotidien contribue de manière significative au développement de l’industrie, main dans la main avec l’Adan. Ces dernières semaines ont également été marquées par la création du Comité Tokenisation au sein de l’Adan, en réponse à l’émergence croissante de questions liées à la tokenisation d’actifs. L’implication de l’Association sur ces sujets s’est imposée comme une nécessité évidente.

Sur le plan interne, l’Adan continue à mûrir, reflétant la structuration du secteur du Web3. Pour ce mois d’octobre, l’Association a accueilli deux nouvelles recrues de grande qualité : Adriana Torres Vergara, Responsable des affaires européennes basée à Bruxelles, et Alizée Van Den Scrieck, Chargée d’études juridiques. Leur intégration intervient à un moment crucial, compte tenu des calendriers politiques et règlementaires particulièrement chargés attendus pour 2024. Bienvenue à elles !

Cette structuration s’inscrit dans une dynamique de croissance et de consolidation, soulignant notre engagement continu pour faciliter l’émergence des champions de demain au sein de notre industrie. À ce titre, j’exprime ma gratitude envers l’ensemble des personnes qui ont contribué activement à la réalisation de ces objectifs stratégiques, souvent sur leur temps libre et de front avec un lourd agenda.

Cette dynamique, nous souhaitons de nouveau la mettre en valeur au moyen de notre traditionnelle étude sur l’adoption des crypto-actifs et l’état des lieux du secteur Web 3 (en partenariat avec KPMG et IPSOS) que nous reconduisons en 2024, et pour laquelle nous recherchons les soutiens indispensables. Citée très régulièrement tant par les médias que les institutionnels (en dernier lieu, par l’OCDE dans son étude pour l’AMF sur les nouveaux investisseurs particuliers), l’étude Adan permet de montrer d’une année sur l’autre comment le Web 3 se structure, se démocratise et se professionnalise.

Le mois écoulé a également été marqué par des retrouvailles avec nos membres lors de la French Fintech Week et de notre événement Crypto Live Legend. Ces occasions ont permis des discussions approfondies sur les grands enjeux impliquant l’industrie du Web3 en cette fin d’année. Et ce n’est que le début ! Dans les prochaines semaines, l’Adan aura l’opportunité de connecter le secteur européen avec d’autres territoires majeurs pour le Web3, notamment le Royaume-Uni et les États-Unis. Suivez nos actualités pour rester informés de ces prochaines échéances importantes.

Enfin, depuis septembre, l’Adan a eu l’honneur d’accueillir 5 nouveaux membres : Colossos, Fairplayer, PMU, Sorare et Spiko

Bienvenue à eux, et merci pour leur confiance dans nos actions.

Je vous souhaite une bonne et enrichissante lecture,

Faustine

Annonces

 

Adriana et Alizée nous rejoignent pour renforcer le pôle « Affaires publiques et réglementaires » de l'Adan.

Souhaitez leur la bienvenue !
L'Adan cherche des partenaires pour sa 3ème étude sur l'adoption et la structuration du Web3 !
Motivée par l’impact positif des deux précédentes éditions, l’Adan reconduit en 2024 l’étude “Web 3 et crypto en France et en Europe” menée conjointement avec KPMG France et Ipsos France.

Reprise par plus de 90 médias français et étrangers, citée régulièrement par les décideurs publics, restituée lors d’un grand évènement accueilli au Ministère de l’Economie et des Finances, cette étude fait désormais référence afin de dresser l’état du secteur et de l’appréhension par les utilisateurs des nouveaux usages de l’Internet de la valeur.

Que couvre l'étude ?

  • Un périmètre et des objectifs constants pour cette 3e édition, toujours en deux volets :
    • Un volet “Adoption des crypto-actifs” fondé sur un sondage réalisé par IPSOS auprès des Français et un comparatif effectué avec le Royaume-Uni, l’Allemagne, l’Italie et les Pays-Bas.
    • Un volet “Industrie du Web3” visant à mettre en valeur acteurs et cas d’usage.
  • Mais également du nouveau pour cette version 2024 : une analyse élargie de l’adoption des crypto au moyen de nouvelles questions, des questions en lien avec la politique et la réglementation française et européenne, un rapport bilingue 🇫🇷🇬🇧 et même une 3e catégorie de sponsor.

➡️ Vous souhaitez devenir partenaire ? Prendre part à la construction du contenu de l’étude ? disposer des résultats intégraux du sondage en avant-première? partager votre analyse du rapport ? contactez-nous à l'adresse : [email protected]
L'Adan sera à Las Vegas pour le CES 2024 !
Notre Présidente Faustine Fleuret sera aux Investir Days !

Pour sa 5e édition, Investir Day revient en force dans un cadre prestigieux au Carrousel du Louvre, le 28 novembre 2023. Venez rencontrer les acteurs des marchés financiers : sociétés cotées, sociétés de gestion, courtiers, acteurs des cryptomonnaies, économistes, analystes et politiques… Quel que soit votre profil, Investir Day est là pour vous donner des idées d’investissement, mais également pour contribuer à donner du sens à vos placements.

A cette occasion, notre présidente Faustine Fleuret interviendra aux côtés de Grégory Raymond (Cofondateur & Head of Research, The Big Whale) lors d'un débat "Marchés boursiers : l'influence galopante du web3.0 ?".

L'Adan est partenaire de l'événement Trustech 2023 !
L'Adan est partenaire de Trustech, l'événement international incontournable dédié aux Paiements, à l'Identification et à la Sécurité. Fort de plus de 30 ans d'histoire, cet événement a évolué pour refléter la transformation rapide de l'industrie de la confiance numérique.

Ce rendez-vous incontournable aura lieu au Paris Expo - Porte de Versailles du 28 au 30 novembre. Venez nous rencontrer !

Publications

 

L’Adan répond à la consultation de l’IOSCO sur la DeFi

 

En septembre 2023, l'IOSCO a publié un rapport soumis à consultation sur le traitement réglementaire de la finance décentralisée (DeFi), s’appuyant sur les travaux initiaux publiés en mars 2022.
Le rapport comprend 9 recommandations politiques spécifiques que les régulateurs doivent prendre en considération lorsqu’ils établissent des règles pour le secteur – dans ce qui est considéré comme une première tentative de ce genre parmi les normalisateurs internationaux.

L'Adan annonce la création de son Comité Tokenisation

Le 8 novembre, à l’occasion d’un petit-déjeuner, l’Association Adan a lancé un nouveau comité de travail visant à réunir les acteurs de la tokenisation pour entamer des réflexions et ainsi relever les défis pour permettre le développement de cette innovation en France et en Europe.

Discours d’ouverture de Faustine Fleuret lors du Fintech 3.0 by Adan

Travaux

  En France 🇫🇷

Alors que le budget sera voté dans le cadre du projet de loi de finance pour 2024, un amendement visant à lever le flou fiscal autour du staking devrait être adopté. Nous l'évoquions dans la newsletter de septembre, au regard du contexte économique actuel, le PLF pour 2024 n'était pas le véhicule législatif le plus favorable pour porter des propositions visant à adapter le régime fiscal du secteur. Malgré cela, ce projet de loi permettra d'apporter certaines clarifications opportunes concernant le traitement fiscal du staking d’actifs numériques en France. L'amendement déposé par le Député Éric Bothorel visait ainsi à aligner le régime du minage à travers l'imposition des bénéfices non commerciaux (BNC) — ce que la plupart des praticiens du droit faisaient déjà en pratique. Les débats à l'Assemblée étant désormais clôt, le texte sera dorénavant entre les mains du Sénat qui rééxaminera cet amendement. L'Adan reste ainsi mobilisée sur cet amendement pour apporter certaines propositions d'adaptations nécessaires  dans la finalisation des débats avant la promulgation de la loi.

Après plus d'un an de discussions approfondies avec les institutions françaises, la définition et le cadre réglementaire applicable aux jeux gaming Web3 (JONUM) a été adopté à l'Assemblée Nationale. Le mardi 17 octobre, l'Assemblée Nationale a adopté, en première lecture, le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (le "PJL SREN"). Cette loi prévoit en ses articles 15 et 15 bis la création d'une définition et d'un cadre réglementaire pour les jeux à objets numériques monétisables, sous la supervision de l'Autorité nationale des jeux. Après avoir échangé continuellement avec les différentes parties prenantes impliquées sur le texte, l'Association continuera d'être force de propositions jusqu'au vote en Commission mixte paritaire qui pourrait permettre la validation de la version finale du texte.

La création d'une règlementation relative à la DeFi se profile peu à peu en Europe, et la France se positionne comme un leader dans les réflexions. À l'approche de la publication rapport de la Commission européenne sur la réglementation de la DeFi, les réflexions avancent : récemment, l'ACPR a publié la synthèse de sa consultation sur la DeFi. L'Autorité qui envisage plusieurs pistes de réflexions pour encadrer cet écosystème jouera sans conteste un rôle clé dans l'avancée des discussions européennes et l'Adan souhaite accompagner ces débats pour favoriser la mise en place d'un cadre expérimental et adapté pour la DeFi.

 

En Europe 🇪🇺

Après la publication de la mise à jour de la directive sur les services de paiement cet été, les discussions entre les colégislateurs débutent et l'Adan se positionne. La directive sur les services de paiement PSD3, une mise à jour de la réglementation PSD2 vise à renforcer l'efficacité et la sécurité des paiements électroniques dans l'Union européenne. Cependant, parmi les nouvelles règles proposées, PSD3 qualifie les jetons de monnaie électronique ou "EMT" (un type de stablecoins adossé à une monnaie ayant un cours légal) en tant que fonds. Cette qualification pourrait avoir d'importantes implications, notamment en France où elle pourrait mettre fin à l'application du report d'imposition pour les transactions "crypto-crypto" et au niveau européen car cela crée également un flou juridique avec le règlement MiCA qui définissait les EMT comme un type de crypto-actif soumis aux mêmes obligations que la monnaie électronique. Alors que les discussions avancent au niveau européenne, l'Adan alarme ses interloctuteurs sur les risques négatifs qu'une telle qualification pourrait avoir.

A moins d'un an de l'entrée en application progressive de la règlementation sur les stablecoins et les acteurs crypto (PSAN / CASP) en Europe, la législation technique visant à peaufiner MiCA s'accélère. Alors que le Règlement MiCA prévoit une entrée en vigueur progressive en 2024, d'abord sur la partie stablecoin puis sur la partie CASP (PSAN), la Commission européenne et les autorités européennes de supervision (EBA et ESMA) continuent d'avancer sur la législation technique pour permettre l'application pratique du texte et résoudre certaines questions juridiques et opérationnelles encore non résolu pour appliquer le texte. Au total, trois consultations sont en cours jusqu'à la fin du mois de janvier. L'Association, via ses Comités Juridique et PSAN, prépare des réponses sur chacune d'entre elles.

Lutte anti-blanchiment : l'industrie apperçoit peu à peu le bout du tunnel concernant la finalisation du paquet européen "LCB-FT". Le quatrième trilogue politique sur le règlement européen AMLR s'est récemment tenu dans le but d'unifier le cadre de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme au niveau européen. Bien que des impasses aient été constatées lors des discussions politiques, les élections européennes prévues en 2024 devraient inciter les législateurs à parvenir à un accord sur les aspects clés de l'AMLR d'ici la fin de l'année. Les questions liées aux crypto-actifs restent cependant non résolues, notamment concernant l'assujettissement des opérateurs NFT aux règles de LCB-FT et seront discutées dans les prochains jours.

Interventions

 

  • Le 3 octobre, notre présidente était présente à l'AM TECH DAY organisé par l'Agefi.  Reçue sur le plateau TV mis en place pour l’occasion, Faustine Fleuret s'est entretenue au micro de Stéphanie Roy sur des thématiques propres à l’industrie Web 3.
  • Hugo Bordet a participé au DACOM EU 2023 organisé par Solidus Labs en tant que speaker autour d'une table ronde centrée sur MiCA et la réglementation européenne.
  • Toute notre équipe était présente pour notre événement Fintech3.0 by Adan le 18 octobre, notre présidente a également réalisé le discours d'ouverture de cette après-midi riche en débats.
  • Faustine Fleuret était à Angers le 19 octobre pour l’inauguration de Cube3, dont l'Adan est partenaire et dont notre présidente est advisor.
  • Faustine Fleuret était l’invitée du dernier épisode du podcast réalisé par Techno Impact mis en ligne le 23 octobre.