Le 14 décembre, l'Adan a soumis sa réponse à la consultation de l'ESMA sur les normes techniques réglementaires (RTS) pour la réglementation MiCA. Dans ce contexte, l'Association a soumis deux documents :
I - le premier, soutenu par d'autres associations professionnelles, se concentre sur les indicateurs de durabilité;
II - tandis que le second aborde d'autres aspects de la consultation.
- En ce qui concerne les indicateurs de durabilité, Adan souligne la nécessité de les adapter aux caractéristiques uniques des technologies crypto et blockchain. Le développement d'indicateurs standardisés, en mettant l'accent sur la mesure de la consommation d'énergie et de l'impact environnemental, est donc crucial. L'Adan souligne également l'importance des mesures de compensation carbone et de l'utilisation des énergies renouvelables, appelant à une approche différenciée pour mieux s'aligner sur les spécificités du secteur des crypto-actifs.
- Le reste de la consultation porte sur divers aspects techniques et réglementaires liés à MiCA : les exigences en matière de continuité des activités, les données relatives à la transparence des échanges et la tenue du carnet d'ordres, les exigences en matière de tenue de registres pour le CASP, la classification, le modèle et le format des livres blancs sur les crypto-actifs et la publication d'informations privilégiées. L'Adan détaille la nécessité d'une réglementation adaptée aux caractéristiques opérationnelles des crypto-actifs, soulignant l'importance d'une approche réglementaire flexible et globale. Ce document se concentre sur la compréhension des mécanismes de consensus et la distinction entre les différents acteurs du marché dans le secteur des crypto-actifs, soulignant la nécessité d'une réglementation équilibrée qui soutienne l'innovation tout en garantissant la protection des investisseurs.
L'Adan remercie l'ESMA pour le travail effectué sur ces normes techniques et pour l'attention portée à nos recommandations. L'Association reste disponible pour d'autres discussions.
