L’Adan présente, dans un document de position général et deux documents d’analyse détaillée adressés à la Commission européenne, sa vision et ses propositions d’amélioration des projets de textes sur les émissions et les activités de marché sur crypto-actifs.
Lors de son webinar organisé le 7 octobre, l’Adan a présenté et analysé les deux propositions de règlements applicables aux « crypto-assets » (crypto-actifs) de la Commission européenne, publiés dans le cadre de son Digital Finance Package le 24 septembre dernier. L’Association a également exprimé ses inquiétudes sur les menaces potentielles que représentent ces projets pour l’innovation. L’Adan propose des solutions pour améliorer le dispositif et favoriser ainsi la compétitivité de l’industrie crypto européenne.
La cryptosphère effectue sa rentrée sous le signe de la règlementation européenne. Le projet de la Commission européenne comporte des éléments très positifs mais aussi des éléments extrêmement menaçants pour l’innovation en Europe.
A la suite de la publication des propositions réglementaires de la Commission visant à réglementer les marchés de crypto-actifs (MiCA) et de security tokens (régime pilote), l’Adan se positionne pour saluer les points positifs de ce texte ainsi qu’alerter sur les risques de certaines dispositions.
L’Adan répond à la consultation de la Commission Européenne sur la prochaine révision des règles applicables en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT), prévue pour janvier 2021. L’Association prend à cette occasion une position générale.
Dans ce document, l’Adan pointe et déconstruit les idées reçues et erronées concernant les actifs numériques, celles-ci ayant conduit les pouvoirs publics à envisager l’application en l’état du dispositif LCB/FT actuel, et explique ainsi en quoi cette approche n’est pas la bonne solution. L’Adan souligne alors la nécessité d’aménager (non pas alléger) les règles LCB/FT en vigueur afin de bâtir un régime adapté et proportionné pour les marchés d’actifs numériques.
L’ADAN a répondu à la consultation de la Commission européenne sur la révision du cadre réglementaire MiFIDII/MiFIR. Elle y expose notamment les bénéfices de la blockchain et des actifs numériques afin d’optimiser les infrastructures financières, les solutions portées par les actifs numériques afin d’accélérer la numérisation de l’économie européenne, les pré-requis nécessaires en vue de mettre en place de telles solutions et les obstacles réglementaires devant être surmontés.
En avril 2020, la Commission européenne a lancé une grande consultation auprès de l’industrie de la “Fintech” dans la perspective de revoir et mettre à jour – d’ici le troisième trimestre 2020 – sa stratégie relative à la « Digital Finance ». Au sein de la Fintech, les actifs numériques proposent des perspectives prometteuses pour l’innovation financière.
L’Adan travaille de manière active sur les questions réglementaires relatives aux security tokens. C’est dans le cadre de ces travaux que l’Adan est ravi de lancer une grande enquête auprès des acteurs impliqués dans le développement du marché des security tokens.
La Commission européenne réfléchit à encadrer les activités sur actifs numériques et sollicite l’avis de l’industrie. L’Adan propose ainsi sa définition et sa classification des actifs numériques, ainsi que son analyse de la réglementation la plus adaptée et proportionnée aux acteurs en adéquation avec les objectifs de la Commission.
Adhérez pour participer au développement du secteur français des actifs numériques.
Copyright © Association pour le développement des actifs numériques – Tous droits réservés
